16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour en retirant le point 10.1 de l’ordre du jour, mais en le laissant ouvert.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la consultation publique du 19 janvier 2026, tel que présenté.
   • · Motion 4 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 28 janvier 2026, tel que présenté.
   • · Motion 5 added: ADOPTER le présent règlement à toute fin que de droits.
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER la directrice générale à transmettre à la Municipalité régionale Compté des Jardins-de-Napierville les comptes dont l’endettement est passé dû pour les taxes municipales de 2023 dont la liste est en annexe afin que la Municipal…
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER le dépôt du rôle de perception de la taxe foncière pour l’année 2026, tel que requis par le Code municipal du Québec.
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER la directrice générale à transmettre un avis positif au Centre de services scolaires des Grandes-Seigneuries pour la cession du terrain connecté au stationnement afin de régulariser le dossier pour un agrandissement éventuel de…
   • · Motion 9 added: DE NOMMER Amélie A. Latulippe présentement adjointe à la direction comme greffière adjointe pour le poste de travail, le tout conditionnel à la réussite de ses formations.
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER l’embauche permanente de Chantal Turcot à la Municipalité en tant que commis comptable à raison d’un horaire de 32 heures par semaine, avec une période probatoire de six (6) mois à compter du 18 février 2026 ; DE LUI CONFÉRER l…
   • · Motion 11 added: 1. D’ACCEPTER la soumission de Filgo au montant de 10 513,72 $ taxes incluses pour la fourniture et l’installation des réservoirs d’essence et de diesel conformes, incluant les équipements requis; 2. D’APPROUVER l’option de financement pro…
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le Directeur des travaux publics à acheter des fleurs pour la municipalité à l’entreprise Les Serres Pinsonneault pour un montant de 5329.09$ incluant les taxes applicables; D’AFFECTER cette dépense au poste budgétaire 02-320-0…
   • · Motion 13 added: DE MANDATER l’entreprise JLM Inc. aux fins d’assurer le service de nettoyage et de balayage des rues selon les termes du cahier des charges relatif à la présente, pour l’année 2026 au montant de 120,00$ de l’heure plus les taxes applicable…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la location de deux (2) camions Chevrolet Silverado 1500 4x4 5.3L blanc 2026 auprès de Ste-Marie Automobile, selon les conditions suivantes : • Location de 48 mois / 16 000 km ; • 1er véhicule au coût mens…
   • · Motion 15 added: DE PRENDRE ACTE du dépôt de la liste des permis émis pour le mois de janvier 2026, telle que présentée au conseil.
   • · Motion 16 added: 1. D’AUTORISER Mme Cynthia Lévesque, coordonnatrice des loisirs à planifier, organiser et réaliser des activités dans le cadre de la semaine de relâche; 2. D’AUTORISER une dépense maximale de 3 750 $, incluant les taxes, pour la réalisatio…
   • · Motion 17 added: 1. D’AUTORISER Mme Marie-Claude English, employée à bibliothèque à planifier, organiser et réaliser des activités dans le cadre de la semaine de relâche; 2. D’AUTORISER une dépense maximale de 500$, incluant les taxes, pour la réalisation …
   • · Motion 18 added: D'AUTORISER la directrice générale et le maire à signer l’entente d'entretien intermunicipale proposée par la MRC des Jardins-de-Napierville concernant divers travaux d'entretien et de réparation de la piste cyclable « Le Sentier du Paysan…
   • · Motion 19 added: DE NOMMER Cynthia Lévesque, représentante de la municipalité de Sainte-Clotilde au conseil d’administration de l’aréna de Saint-Rémi.
   • · Motion 20 added: D’AUTORISER le paiement des dépenses apparaissant à la liste de comptes à payer et DE PRENDRE ACTE de la liste des dépenses incompressibles totalisant une somme de 301 720.40$.
   • · Motion 21 added: QUE la présente séance soit levée à 19h40.
   • · Attendance added: Guy-Julien Mayné (present)
   • · Attendance added: François Barbeau (present)
   • · Attendance added: Cherley Germain (present)
   • · Attendance added: Simon Laberge (present)
   • · Attendance added: Jean-Claude Coallier-Coutlée (present)
   • · Attendance added: Robert Arcoite (present)
   • · Attendance added: Marcel Tremblay (absent)
   • · Attendance added: Natacha Jodoin (present)