12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté en laissant Le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: D'ENTÉRINER le paiement des comptes reçus en décembre 2025, incluant les salaires versés pour Le mois, pour un montant total de 125 668.21 $. QUE Les comptes du mois soient acceptés et payés. QUE La liste descriptive des comptes à payer es…
   • · Motion 3 added: QUE La somme de 3 494,68 $ soit affectée à même Le surplus cumulé non affecté, afin d’être transférée au fonds réservé aux dépenses liées à La tenue des élections municipales, et que cette somme ne vise qu’à éponger Le déficit spécifique à…
   • · Motion 4 added: QUE la municipalité établit une politique permettant le remboursement partiel des frais de non-résidents encourus pour la participation, par Les jeunes âgés de moins de 18 ans, à des activités de loisirs structurés qui ne sont pas offertes…
   • · Motion 5 added: QUE madame Érika Bélanger soit embauchée au poste d’Agente d’entretien des bâtiments municipaux; QUE cette embauche soit effective rétroactivement à compter du 22 décembre 2025, date de début officiel de son emploi; QUE La direction généra…
   • · Motion 6 added: QUE madame Jeannine Gosselin soit embauchée au poste de Responsable de l’entretien de l'Hôtel de Ville; QUE cette embauche soit effective rétroactivement à compter du 8 décembre 2025, date de début officiel de son emploi; QUE les condition…
   • · Motion 7 added: QUE la municipalité autorise la conclusion d’une entente de partenariat avec la garderie Le Lionceau d’une durée initiale de six (6) mois, avec possibilité de révision à La hausse pour viser une entente d’un (1) an; DE MANDATER la mairesse…
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité de Saint-Jacques-de-Leeds transmette à La Commission de protection du territoire agricole du Québec un avis favorable à la demande d’autorisation visant l'exploitation d’une gravière-sablière sur une partie du lot 4 449…
   • · Motion 9 added: QUE la municipalité mandate le service des travaux publics pour procéder à l'installation de pancartes permanentes affichant exclusivement Les numéros civiques des résidences concernées, au bord de la rue Principale, et ce, entièrement à l…
   • · Motion 10 added: QUE mesdames Roxane Denis et Anabelle Poulin soient embauchées à titre de responsables des cours de patin pour la saison 2026; QUE la direction générale soit chargée de l'application de la présente résolution, du suivi administratif relati…
   • · Motion 11 added: QUE la séance soit déclarée levée; QUE la clôture de la séance soit prononcée à 19h28 par la présidente de l’assemblée, Mme Valérie Fournier.
   • · Attendance added: Anthony Cyr (present)
   • · Attendance added: Éric Guay (present)
   • · Attendance added: Valérie Fournier (present)
   • · Attendance added: Célina Denis (present)
   • · Attendance added: Jessica Bisson (present)
   • · Attendance added: Christian Gauthier (present)
   • · Attendance added: André Gagnon (present)
   • · Attendance added: Steeve Chabot (present)
   • · Attendance added: Gessé Poirier-Dulac (present)