15 janvier 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: d’approuver les textes tels que présentés.
   • · Motion 3 added: d’accepter la liste des paiements effectués et d’autoriser le paiement des montants inscrits sur cette liste.
   • · Motion 4 added: de verser une subvention de 100 $ à la Fondation Déphia afin de contribuer à sa mission de soutenir les programmes en déficience, en autisme et en réadaptation en Chaudière-Appalaches.
   • · Motion 5 added: de créer un poste comme faisant partie du personnel d’encadrement à titre de chargé de projet au développement économique dans l’organigramme municipal; de procéder au moment opportun à l'affichage du poste.
   • · Motion 6 added: de mandater les associations riveraines afin qu'elles désignent 2 représentants au sein du CCE pour une période de 2 ans; de renouveler, pour une période de 2 ans, messieurs Serge Grenier et Serge Nadeau provenant du milieu forestier et ag…
   • · Motion 7 added: de renouveler, pour une période de 2 ans, le mandat de madame Nicole Gagnon ainsi que messieurs Gilles Binet, Éric Bujold, Gérald Marois, Alain Lachance et Tony Rodrigue à titre de membre au sein du Comité consultatif d'urbanisme (CCU).
   • · Motion 8 added: de se porter caution en faveur de la Coopérative multiservices de Sacré-Cœur-de-Marie d'un montant de 49 999 $ pour 5 ans, selon les termes et conditions mentionnés dans le projet de convention de cautionnement.
   • · Motion 9 added: d’accepter le renouvellement tel que prévu au bail de location de la Coopérative multiservices de Sacré-Cœur-de-Marie en autant que soit amendé certaines clauses du bail pour simplifier son application et afin de prévoir des compensations …
   • · Motion 10 added: d’autoriser monsieur le maire et la directrice générale et greffière-trésorière à signer, pour et au nom de la Municipalité d'Adstock, ladite entente.
   • · Motion 11 added: de libérer la retenue et d’autoriser le paiement final au montant de 3 922.51 $, taxes en sus, présenté par l’entreprise Cité Construction TM inc. pour les travaux de réaménagement de la rue du Parc dans le cadre du programme d'infrastruct…
   • · Motion 12 added: d'autoriser le paiement numéro 3 présenté par l'entrepreneur Les Constructions de l'Amiante inc. au montant de 542 618.54 $, taxes en sus, pour les travaux du projet de prolongement de la conduite d'eau potable et réfection de la chaussée …
   • · Motion 13 added: de constater à ce jour la démission de monsieur Daniel Couture à titre de directeur du service et de le remercier sincèrement et chaleureusement pour son implication et son grand dévouement au sein du Service. Monsieur Couture demeura pomp…
   • · Motion 14 added: d’accepter la démission de messieurs Yves Pomerleau et de Jean-Sébastien Le Roch, à titre de pompier volontaire du Service de sécurité incendie et de les remercier pour les services rendus.
   • · Motion 15 added: de renouveler, pour une période de 2 ans, le mandat de madame Linda Roy (volet culturel), messieurs Louis-Jacques Groleau et Yvan Bolduc (volet comités des loisirs); d'inviter les deux autres secteurs à siéger au sein du comité afin de rep…
   • · Motion 16 added: de lever la séance à 20h46.
   • · Attendance added: Sylvain Jacques (present)
   • · Attendance added: Michel Rhéaume (present)
   • · Attendance added: Jean Roy (present)
   • · Attendance added: Julie Lemelin (present)
   • · Attendance added: Jérôme Grondin (present)
   • · Attendance added: Pascal Binet (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Létourneau-Larose (present)
   • · Attendance added: Luce Bouley (present)
   • · Attendance added: Hélène St-Cyr (present)
   • · Participation added: Sylvain Jacques recuse
   • · Participation added: Sylvain Jacques recuse