1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le Conseil adopte l’ordre du jour, tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil approuve le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026.
   • · Motion 3 added: QUE ladite liste au montant de 497 862,60 $ (fonds d’administration) soit déposée et approuvée, le tout en conformité avec l’article 477.2 de la Loi sur les cités et villes.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal autorise ou ratifie, selon le cas, la dépense et le contrat de gré à gré selon les termes et modalités de l’offre de services ainsi que la signature par le directeur général de tout document nécessaire pour donner …
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal autorise ou ratifie, selon le cas, le lancement des appels d’offres suivants : TP-2026-04 Contrat de service pour entretien et réparation du réseau d'éclairage et des installations électriques ; TP-2026-07 Contrat …
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal : Autorise la promotion de monsieur Samuel Proulx-Jeanson au poste de Contremaître voirie, bâtiments, parcs et espaces verts / Travaux publics... Mandate monsieur Gaétan Graveline, maire, et monsieur Bruno Vachon, …
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation du membre du personnel matricule no 310062 à titre d’« opérateur / voirie » (permanent, temps plein). QUE cette nouvelle affectation soit effective en date du 1er juin 2026.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation du membre du personnel matricule no 600058 à titre de « commis à la bibliothèque – temps partiel ». QUE cette nouvelle affectation soit effective en date du 1er juin 2026.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation du membre du personnel matricule no 310166 à titre de « journalier » (avec classe 3) au Service des travaux publics (permanent, temps plein). QUE cette nouvelle affectation soit effective en …
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation du membre du personnel matricule no 310173 à titre de « journalier » (avec classe 3) au Service des travaux publics (permanent, temps plein). QUE cette nouvelle affectation soit effective en …
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche de madame Marie-Soleil Therrien à titre de technicienne en traitement des eaux occasionnelle. QUE cette embauche soit effective en date du 27 avril 2026.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise la modification de la liste et toute dépense associée et ajoute aux autorisations de signature le directeur du Service des travaux publics.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Windsor : Mandate la direction générale... Demande à l’OSBL... Confirme l’intention de la Ville de cesser... Autorise la direction générale... Demande aux représentants municipaux... Prévoit le dépôt…
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal appuie le projet du Centre de services scolaire des Sommets pour l’« Ajout d’un gymnase double à l’École secondaire de Tournesol »... QUE le conseil municipal s’engage à conclure une entente de service...
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal ordonne la publication du rapport du maire contenant les faits saillants du rapport financier 2025 sur le site Internet de la Ville.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise l’utilisation du surplus libre pour un paiement comptant de 135 087 $ au refinancement d’un emprunt échéant le 14 septembre 2026 : Règlement 344-2016 : 117 100 $ Règlement 404-2019 : 17 987 $.
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal approuve le budget révisé 2026 de l’Office municipal d’habitation du Val-Saint-François pour l’ensemble immobilier situé à Windsor portant les numéros 1025 et 1101, et accepte de contribuer à 10 % du budget révisé …
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal approuve le budget prévisionnel des activités de la fête nationale tenue à Windsor dans le cadre du 150e anniversaire de la Ville.
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Windsor autorise madame Joubert, coordinatrice des loisirs, de la culture et de la vie communautaire, à signer tout document nécessaire pour donner plein effet à la résolution 2026-02-31, notamment l…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal adopte le second projet de résolution numéro PPCMOI-2026-02... QUE soit autorisé un commerce d’émondage/abattage d’arbres sur le lot 4 100 200 dans la zone R-8, tel que présenté ci-dessous.
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal accepte la demande du propriétaire du lot 6 066 734 en zone R-54 de déroger à la norme d’implantation de 6 m de la marge avant et de permettre l'implantation à 5,69 m pour le bâtiment principal.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 521-2026 (Règlement modifiant le Règlement no 414-2020 concernant la collecte des matières résiduelles).
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement numéro 522-2026 (Règlement modifiant le règlement de zonage no 106-2005 de la Ville de Windsor afin de transformer une zone commerciale prioritaire en zone commerciale différée).
   • · Motion 24 added: QUE la séance soit levée, l’ordre du jour étant épuisé.
   • · Attendance added: Annie Lussier (present)
   • · Attendance added: Mélanie Mainville (present)
   • · Attendance added: Gaétan Graveline (present)
   • · Attendance added: André Nadeau (present)
   • · Attendance added: Daniel Pelletier (present)
   • · Attendance added: Marie-Claude Tardif (present)
   • · Attendance added: Solange Richard (present)
   • · Attendance added: Émilie Boulet (present)
   • · Attendance added: Bruno Vachon (present)
   • · Attendance added: Edwin John Sullivan (present)