2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que le conseil municipal adopte l'ordre du jour tel que déposé ou avec ses ajouts.
   • · Motion 2 added: Que le conseil municipal adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: Que les comptes à payer et les chèques émis selon le rapport mensuel transmis à chacun des membres du Conseil pour la période du 13 janvier au 2 février 2026 soient acceptées et/ou payées.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal autorise le conseiller Réjean Cloutier et le citoyen Carl Arcand à suivre la formation obligatoire offerte par l’Association québécoise d’urbanisme.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal octroi le contrat pour la mise à jour de l’inventaire et la réalisation du relevé sanitaire des installations septiques individuelles sur son territoire à __________________, au coût de ____ $ par fosse inspectée.
   • · Motion 6 added: Que le conseil municipal retourne le montant de 54 232,00 $, du surplus affecté aux dépenses d’investissements de l’année 2025, dans le surplus accumulé non affecté.
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal accepte la proposition de la Municipalité de L’Avenir et autorise madame Lynda Tétreault, mairesse ainsi que madame Vicki Turgeon, directrice générale, à signer pour et au nom de la municipalité, l’entente de parta…
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal autorise la directrice générale à procéder à la réservation de sa chambre d’hôtel pour le congrès annuel de l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) de juin 2026, à s’inscrire au Congrès 2026 et à s…
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal autorise l’achat d’un bureau sur mesure pour un montant de 1 895,00 $, avant taxes.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal appui la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Bagot dans sa demande de sollicitation pour la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et met…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal demande au gouvernement fédéral et gouvernement provincial, l'obligation pour la totalité des compagnies de services cellulaire de conclure des ententes d'itinérance afin que les clients de services cellulaires, pe…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal autorise l’achat de divers cadeaux pour la fête des bénévoles, et ce, pour un montant de l’ordre de 500,00 $ ;
   • · Motion 13 added: Que le conseil municipal entérine l’adoption de la chaise des générations offerte par les enfants d’Ulverton et y fasse symboliquement une place de choix lors des séances publiques du conseil en la plaçant en permanence autour de la table …
   • · Motion 14 added: Que le conseil municipal autorise la directrice générale à procéder à l’appel d’offres pour la fourniture, la livraison et l’épandage de chlorure de calcium liquide (abat-poussière) sur nos routes à l’été 2026.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal retienne les services de l’entreprise Germain Blanchard Ltée pour assurer le nivelage du printemps et de l’automne 2026, tel que décrit ci-dessous : – Nivelage du printemps en deux étapes, la première étape, entre …
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal retienne les services de l’entreprise Philippe Berthelette pour le débroussaillage et l’élagage des abords d’une partie des chemins sur le territoire. Le taux horaire pour le débroussaillage est de 112 $ avant taxe…
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal autorise la directrice générale à procéder aux achats ci-dessous mentionnés, et ce, pour un montant de l’ordre de 11 200,00 $ avant taxes : – Lame au carbure, – Sabot aile droite et gratte, – Système de lame mobile…
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal appui la municipalité de Durham-Sud dans l’adoption de son projet de Règlement 311 relatif à la circulation des camions et des véhicules utilitaires visant l’interdiction de circulation des véhicules lourds dans le…
   • · Motion 19 added: Que le conseil municipal autorise la directrice générale à augmenter le taux horaire de la personne responsable de l’entretien ménager à 40,00 $/heure, ceci incluant la fourniture des produits nettoyants.
   • · Motion 20 added: Que le conseil municipal autorise l’achat de guirlandes de sapin pour un montant de l’ordre de 100 $ avant taxes.
   • · Motion 21 added: que la séance soit levée à 19 h 24.
   • · Attendance added: Réjean Cloutier (absent)
   • · Attendance added: Lynda Tétreault (present)
   • · Attendance added: Vicki Turgeon (present)
   • · Attendance added: Joëlle Hénault (present)
   • · Attendance added: Karl Lindsay (present)
   • · Attendance added: Chantal Lapointe (present)
   • · Attendance added: Claude Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Suzanne Serhan (present)