8 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 11 mai 2026 et de la séance extraordinaire du 25 mai 2026 avec dispense de lecture
   • · Motion 3 added: DE déposer la liste des déboursés au 4 juin 2026 au montant de 850 811.60 $; D’autoriser les paiements à émettre au montant de 498 361.73 $; ET D’accepter les paiements déjà émis au montant de 352 449.87 $.
   • · Motion 4 added: D’adopter le Règlement numéro 636-B concernant la tarification des services municipaux
   • · Motion 5 added: De rembourser la somme de 6 132.50 $, pour les travaux d'urgence exécutés par Hydro-Québec en juin 2025; D'autoriser le maire et la direction générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Stoke, tout document requis et toute quit…
   • · Motion 6 added: D'approuver le budget 3 de l'année 2026 de l'OMH de Stoke, en date du 4 mai 2026, portant la quote-part de la Municipalité à - 380 $ (3 249 $ précédemment).
   • · Motion 7 added: D’octroyer le mandat de diagnostic organisationnel à la firme BRH, pour un montant de 12 500 $, excluant les taxes applicables; D’autoriser la direction générale à signer tout document requis pour la mise en œuvre du mandat.
   • · Motion 8 added: D'accepter l'offre de services de la firme Les Services EXP inc., en date du 8 juin 2026, pour des travaux occasionnels en génie civil, pour un montant maximal de 5 000 $ excluant les taxes applicables
   • · Motion 9 added: D’adopter le Deuxième projet de règlement numéro 642 modifiant le Règlement de zonage no 460 de la Municipalité de Stoke; ET DE transmettre copie dudit règlement à la MRC du Val-Saint-François pour étude de conformité au schéma d’aménageme…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal adopte le deuxième projet de résolution pour le PPCMOI 2026-02-0002; QUE soit autorisé l’agrandissement sur le lot 5 286 699 dans la zone ID-3, tel que présenté sur les plans ci-dessous.
   • · Motion 11 added: D'autoriser la direction générale ou à défaut la direction générale adjointe, à signer, pour et au nom de la Municipalité de Stoke, l'entente à intervenir avec la MRC du Val-Saint-François, pour l'obtention d'un outil personnalisé en géoma…
   • · Motion 12 added: D'annuler l'embauche de Mme Marie-Rose Boilard, à toute fin que de droit.
   • · Motion 13 added: Lever la séance à 20 h 07.
   • · Attendance added: Jean-Marc Boyer (present)
   • · Attendance added: Mélissa Théberge (present)
   • · Attendance added: Denis Pagé (present)
   • · Attendance added: Michael Scott (present)
   • · Attendance added: Rémi Marquis (present)
   • · Attendance added: Yannick Bédard (present)
   • · Attendance added: Lydia Laquerre (present)
   • · Attendance added: Étienne-Alexis Boucher (present)