12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que soumis.
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025, de la séance extraordinaire du 1 décembre 2025 et des deux séances extraordinaires du 15 décembre 2025 avec dispense de lecture
   • · Motion 3 added: DE déposer la liste des déboursés au 7 janvier 2026 au montant de 397 861.49 $; D’accepter le paiement des opérations courantes au montant de 103 234,93 $; ET D’autoriser le déboursé à produire au montant 294 626.56 $.
   • · Motion 4 added: D’adopter le Règlement numéro 636 concernant la tarification des services municipaux
   • · Motion 5 added: D’adopter le Règlement numéro 637 fixant les taux de taxes et les tarifs pour l’exercice financier 2026 et les conditions de perception
   • · Motion 6 added: QUE le conseil autorise la direction générale à payer les dépenses dites incompressibles, conformément à la liste du budget final remise à chaque membre du conseil; QUE la direction générale puisse transférer l'excédent de tout crédit disp…
   • · Motion 7 added: D'affecter les sommes suivantes: 7 423 $ au fonds réservé pour le service d'aqueduc; 7 320 $ au fonds réservé pour le service d'égouts; 7 000 $ au fonds réservé - élection; 15 000 $ au surplus réservé pour l'équilibration du rôle 2027-2028…
   • · Motion 8 added: D'octroyer le contrat à MI consultants au montant de 26 700 $ plus taxes applicables et; D'autoriser la direction générale à signer le contrat pour l'optimisation des processus administratifs.
   • · Motion 9 added: DE renouveler annuellement l'adhésion de la Municipalité de Stoke aux organismes et associations suivants: [liste] ET DE prévoir les crédits budgétaires à chaque année.
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil municipal de la Municipalité de Stoke proclame la Journée internationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 11 added: D’APPROUVER les dépenses, d’un montant de 57 618.80 $, relatives aux travaux et aux frais inhérents admissibles, conformément aux exigences du PRIMA, et reconnaît qu’en cas de non-respect de celles-ci, l’aide financière sera résiliée.
   • · Motion 12 added: DE rembourser la somme de 1 000 $ au compte du demandeur.
   • · Motion 13 added: D'autoriser le maire et les conseillers municipaux à participer aux deux formations obligatoires suivantes : - Comprendre le fonctionnement municipal et le rôle d'élu(e) - Éthique et déontologie en matière municipale
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Stoke contribue pour l'année 2026 au Centre d'action bénévole Windsor et Région pour un montant de 1 500 $.
   • · Motion 15 added: DE radier les créances irrécouvrables (autres que les taxes municipales) au montant de 3 881,06 $, plus les intérêts applicables le cas échéant.
   • · Motion 16 added: D'autoriser le maire et la direction générale à signer, pour et au nom de la Municipalité de Stoke, tous les documents nécessaires à la participation de la Municipalité à la mutuelle NOVO SST.
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Stoke approuve la nomination de Me Lydia Laquerre, directrice générale et greffière-trésorière, à titre de représentant autorisé pour les services ClicSÉQUR - Entreprises.
   • · Motion 18 added: D'approuver le budget 1 de l'année 2026, en date du 26 novembre 2025, portant la quote-part de la Municipalité à 3 249 $ (3 008 $ précédemment).
   • · Motion 19 added: D'abroger le Règlement 609 relatif au programme de remplacement des installations septiques; D'abroger le Règlement 611 décrétant une dépense et un emprunt de 728 350 $ pour la mise en œuvre du programme de remplacement des installations s…
   • · Motion 20 added: D'appuyer la demande de financement déposée par la Maison de la Famille les Arbrisseaux et d'autoriser la signature d'une lettre par la direction générale à cet effet.
   • · Motion 21 added: D'approuver l'échelle salariale du camp de jour 2026, telle que présentée, laquelle est jointe à la présente résolution pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 22 added: D'autoriser la direction générale à réembaucher les animateurs et aide animateurs présents au camp de jour 2025 et souhaitant travailler pour la Municipalité, une fois de plus, en 2026, selon les besoins du service; ET D'autoriser la direc…
   • · Motion 23 added: D'approuver le dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre de l'appel à projets Circonflexe, pour l'acquisition de casiers autonome de type Expédibox et matériel de loisirs offerts en libre-service.
   • · Motion 24 added: D'appuyer la demande d'aide financière de la Coopérative de solidarité des Stokois et Stokoises, dans le cadre du programme Commerces de proximité du Fonds régions et ruralité (FRR, volet 5).
   • · Motion 25 added: D'accepter l'offre de services de M. Jérémy Quirion (Hurricane Dancers), prévoyant un échange de services pour l'édition 2026 de la soirée Stoke Country; D'autoriser la responsable des loisirs, ou la direction générale, à signer, pour et a…
   • · Motion 26 added: DE féliciter et de remercier chaleureusement les membres du comité de réflexion sur le financement d'un accès au Lac Stoke pour leur implication, leur travail et leur dévouement qui auront un impact important pour la communauté stokoise po…
   • · Motion 27 added: Le conseiller Rémi Marquis propose de lever la séance à 20 h 27.
   • · Attendance added: Étienne-Alexis Boucher (present)
   • · Attendance added: Lydia Laquerre (present)
   • · Attendance added: Mélissa Théberge (present)
   • · Attendance added: Denis Pagé (present)
   • · Attendance added: Michael Scott (present)
   • · Attendance added: Jean-Marc Boyer (present)
   • · Attendance added: Rémi Marquis (present)
   • · Attendance added: Yannick Bédard (present)