4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la directrice générale et greffière-trésorière soit exemptée de faire la lecture de l’ordre du jour compte tenu que chacun des membres du conseil a reçu copie du document et que tous acceptent de reporter le point 12.5 Embauche d’un in…
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance du 07 avril 2026 soit adopté.
   • · Motion 3 added: que la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton autorise Vélo Québec à permettre le passage de l’événement Grand Tour le 02 août 2026 dans le rang 6 de Saint-François-Xavier-de-Brompton à partir de la route 249 direction Sherbrook…
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton autorise le passage de la Randonnée du Souvenir Thierry Leroux du 20 au 22 août 2026 dans le rang 6 de Saint-François-Xavier-de-Brompton à partir du 5e rang de Sherbrooke en directio…
   • · Motion 5 added: QUE la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton demande aux membres de la Commission parlementaire de l’amalgament du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi n.22 abrogeant l’article 245.1 d…
   • · Motion 6 added: de prendre acte du bordereau de correspondance du 30 mars au 24 avril 2026.
   • · Motion 7 added: d’adopté le projet de règlement suivant : Règlement numéro 2026-340 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s municipaux.
   • · Motion 8 added: d’autoriser la greffière-trésorière directrice adjointe à transférer du compte courant de la Municipalité une somme de 48 728,45 $ au « Fonds de stabilisation » ; ET QUE ce montant soit enregistré à titre de placement rachetable en tout te…
   • · Motion 9 added: de mandater la firme Raymond, Chabot, Grant, Thornton à titre de vérificateur externe et d’auditeur de la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton, afin d’effectuer l’audit des états financiers 2026 de la Municipalité.
   • · Attendance added: Cheryl Labrie (present)
   • · Attendance added: Karl Frappier (present)
   • · Attendance added: Claude Paulin (present)
   • · Attendance added: Jordan Madore (present)
   • · Attendance added: Michel Frappier (present)
   • · Attendance added: Renald Lapierre (present)
   • · Attendance added: Jacynthe Bourget (present)
   • · Attendance added: Sylvie Champagne (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roy (present)