9 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la directrice générale et greffière-trésorière soit exemptée de faire la lecture de l’ordre du jour compte tenu que chacun des membres du conseil a reçu copie du document.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux du 12 janvier concernant la séance extraordinaire concernant le budget 2026 et le programme triennal d’immobilisations 2026-2028 ainsi que celui de la séance ordinaire soient adoptés.
   • · Motion 3 added: de confirmer à Vers un Val Vert que la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton renouvelle son engagement et continue de placer cette chaise en avant des élus lors de toutes les séances du conseil municipal afin de rappeler l’impo…
   • · Motion 4 added: de prendre acte du bordereau de correspondance du 07 janvier au 22 janvier 2026.
   • · Motion 5 added: d’autoriser la directrice générale greffière-trésorière à procéder à l’envoi de lettres enregistrées adressées aux propriétaires ayant un solde supérieur de 300,00 $ concernant leurs taxes municipales de l’année antérieure, les avisant de …
   • · Motion 6 added: que les contributions financières suivantes soient accordées aux organismes ci-dessous : Action Partage 700,00 $, Comité Loisirs 37 275,00 $, Concert Orford sur la route 2 000,00 $, Centre d’action bénévole 2 258,00 $, Tournesol d’Or 100,0…
   • · Motion 7 added: de mandater la firme Bernier Fournier Avocats pour les services d’avocats dans tous les nouveaux dossiers ; ET QUE les dossiers déjà en cours demeurent sous la responsabilité de la firme d’avocats Cain Lamarre sencrl.
   • · Motion 8 added: d’autoriser la directrice générale greffière-trésorière à participer au congrès annuel de l’Association des directeurs municipaux du Québec qui se tiendra à Québec les 17, 18 et 19 juin 2026 ; QUE les frais d’inscription de 648,00 $ exclua…
   • · Motion 9 added: que le maire Alexandre Roy et le conseiller Jordan Madore soient inscrits aux assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec qui se tiendront à Québec du 13 au 15 mai 2026 ; QUE la Municipalité assume les frais d’inscription de 8…
   • · Motion 10 added: d’autoriser le comité des relations de travail – partie patronale à signer la lettre d’entente no 6 – modification de l’article 19.05 – Horaire retraite progressive de la convention collective ; ET QUE cette résolution soit transmise au Sy…
   • · Motion 11 added: d’entériner la transmission du rapport annuel en matière de sécurité incendie 2025 pour la Municipalité de Saint-François-Xavier-de-Brompton à la MRC du Val-Saint-François.
   • · Motion 12 added: d’accepter la soumission 1426 de KB Réfrigération au montant de 3 795,00 $ excluant les taxes et le raccordement électrique.
   • · Motion 13 added: d’accepter les détails de la soumission de la compagnie Thibault Chevrolet Cadillac Buick GMC en date du 22 janvier 2026 quant à l’acquisition d’un véhicule électrique usagé de marque Chevrolet Bolt EUV 2023 au montant de 25 193,00 $ exclu…
   • · Motion 14 added: d’autoriser l’inspecteur en bâtiment, en environnement et aux travaux publics Frédérick Bernier à participer au congrès annuel de la Corporation des officiers municipaux en bâtiment et en environnement du Québec qui se tiendra à La Malbaie…
   • · Motion 15 added: de nommer le maire Alexandre Roy ainsi que les conseillers Karl Frappier et Michel Frappier, membres du Comité de démolition pour une période de un (1) an ; ET QUE le maire Alexandre Roy soit nommé président du Comité de démolition.
   • · Motion 16 added: de nommer M. Derek Guyon membre du Comité consultatif d’urbanisme pour un mandat échéant le 31 mars 2027.
   • · Motion 17 added: de signifier à la MRC son désaccord ou son besoin de précisions quant à certaines dispositions liées aux thématiques de l’agriculture, de la forêt, de la mobilité durable et des ressources naturelles, telles qu’apparaissant dans le documen…
   • · Motion 18 added: d’autoriser la demande d’usage conditionnel – usage chalets pour la construction de trois (3) chalets locatifs pouvant accueillir de 12 à 24 personnes avec aménagement de plaisance incluant des sentiers pédestres, de skis, de vélos et de r…
   • · Motion 19 added: que soit adoptée la liste des comptes à payer telle que déposée ; ET QUE la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à en effectuer le paiement à qui de droit.
   • · Motion 20 added: que la séance soit levée à 19 h 58.
   • · Attendance added: Sylvie Champagne (present)
   • · Attendance added: Alexandre Roy (present)
   • · Attendance added: Cheryl Labrie (present)
   • · Attendance added: Karl Frappier (present)
   • · Attendance added: Claude Paulin (present)
   • · Attendance added: Jordan Madore (present)
   • · Attendance added: Michel Frappier (present)
   • · Attendance added: Renald Lapierre (present)
   • · Attendance added: Jacynthe Bourget (present)
   • · Participation added: Michel Frappier depart