7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'adopter l'ordre du jour du mardi 7 avril 2026 en y apportant la modification suivante : - Retrait du point 6.1 « Rapport annuel d’activités en sécurité incendie ».
   • · Motion 2 added: D’adopter le procès-verbal de l’assemblée du 3 mars 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’adopter le Règlement no 712-2026-A modifiant le règlement no 712 concernant le comité consultatif en environnement (CCE) dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 4 added: D’adopter le Règlement no 684-2026-A modifiant le règlement no 684 concernant la tarification des services municipaux dont la copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 5 added: D'octroyer le contrat pour l’assurance collective des employés municipaux 2026 au Régime d’assurances des chambres de commerce pour 12 mois, à compter du 1er avril 2026, pour un montant estimé à 130 500,00 $, taxes en sus, le tout, conform…
   • · Motion 6 added: D’octroyer le contrat no V-2025-24 pour l’exécution de travaux de réfection de quatre (4) ponceaux à la société Excavation A. R. Valois inc. pour un montant de 259 991,91 $, taxes en sus, le tout conformément aux documents d’appel d’offres…
   • · Motion 7 added: D’octroyer le contrat no V-2026-01 pour l’exécution de travaux de pavage du chemin Bouffard entre le chemin de la Rocaille et Beauregard - Enrobés tièdes flexibles à la société Pavages Maska inc. pour un montant de 400 052,08 $, taxes en s…
   • · Motion 8 added: D’octroyer le contrat no V-2026-02 de services techniques pour le marquage des stationnements, des traverses et des lignes d’arrêt à la société Marquage et traçage du Québec inc., selon la tarification unitaire soumise pour un montant maxi…
   • · Motion 9 added: D’octroyer le contrat à commande no H-2026-07 d’approvisionnement pour la fourniture et la livraison de sulfate d’aluminium à la société Kemira Water Solutions Canada inc., selon la tarification unitaire soumise pour un montant maximal de …
   • · Motion 10 added: D’approuver l’addenda 1 au contrat no PLB-LD-2025-01, selon la tarification horaire soumise pour un montant maximal de 6 880,00 $, taxes en sus, conformément à l’offre de service de la société Savaria experts-conseils inc. datée du 24 févr…
   • · Motion 11 added: D’adhérer à titre d’organisme partenaire de la Maison de la famille Les Arbrisseaux pour un montant de 50 $.
   • · Motion 12 added: D’approuver le budget 2026 de l’OMH ; ET D’autoriser le versement de la contribution annuelle à l’OMH, soit un montant de 2 542,00 $ pour l’année 2026.
   • · Motion 13 added: DE demander au propriétaire de verser à la Municipalité une somme égale à 10 % de la valeur du terrain à titre de condition préalable à l'approbation d'un plan relatif à une opération cadastrale.
   • · Motion 14 added: DE procéder à l’embauche de Lysandre Bélanger à titre de coordonnatrice à l’urbanisme et à l’environnement, poste de cadre intermédiaire, niveau I-A à temps plein (36 h/semaine), pour une durée indéterminée et avec une entrée en fonction l…
   • · Motion 15 added: D’autoriser « La randonnée du Souvenir Thierry LeRoux » à passer sur le territoire de la Municipalité de Saint-Denis-de-Brompton le 20 août 2026, conformément au trajet soumis, conditionnellement à l’obtention de tous les permis et autoris…
   • · Motion 16 added: D'autoriser les ordres de changement 4 et 9 au contrat no PEV-2025-07 de construction de terrains de tennis et de pickleball pour un montant de 16 515,20 $, taxes en sus ; D’affecter la subvention obtenue dans le cadre du programme d’aide …
   • · Motion 17 added: D’octroyer le contrat no B-2026-02 de service technique pour le décapage du plancher à la société Ture-Beau-Ménage inc., selon la tarification unitaire soumise pour un montant maximal de 3 663,00 $, taxes en sus, conformément à l’offre de …
   • · Motion 18 added: D’approuver le dépôt d’une demande de subvention au Programme de soutien financier 2026 pour l’accompagnement des personnes handicapées en camp de jour ; ET DE mandater Martine Deschênes, directrice culture, loisirs et vie communautaire, o…
   • · Motion 19 added: D’octroyer le contrat no C-2026-06 de service professionnel pour la confection d’un sondage dans le cadre du projet de l’aréna Le Stardien à la société Cible recherche inc., pour un montant forfaitaire de 13 960,91 $, taxes en sus, conform…
   • · Motion 20 added: Le conseiller Mathieu Emond propose de lever la séance à 20 h 35.
   • · Attendance added: Daniel Veilleux (present)
   • · Attendance added: Anne-Louise Rouleau (present)
   • · Attendance added: Guylaine Rajotte (present)
   • · Attendance added: Isabelle Tardif (present)
   • · Attendance added: Guy Corriveau (present)
   • · Attendance added: Olivier Bonneau (present)
   • · Attendance added: Mathieu Emond (present)
   • · Attendance added: Valérie Manseau (present)
   • · Attendance added: Pascal Blais (present)