12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour présenté soit accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 1er décembre 2025 (budget) ainsi que le procès-verbal du 1er décembre 2025 soient adoptés tels que déposés.
   • · Motion 3 added: que la municipalité de Saint-Claude appuie la demande du GROUPE COLAS QUÉBEC INC. pour la poursuite de l’exploitation d’une gravière/sablière et soutient que cette demande faite à la CPTAQ est conforme à la réglementation municipale.
   • · Motion 4 added: que le règlement no 2026-346 pour déterminer les taux de taxes pour l’exercice financier 2026 et pour fixer les conditions de perception soit adopté.
   • · Motion 5 added: que les personnes suivantes soient ajoutées et embauchées comme responsable de la patinoire au salaire : Steven Morin, Jonathan Vallée, Isaac Morin
   • · Motion 6 added: qu’un budget de 12 000$ soit alloué pour l’ameublement et étagères de la bibliothèque.
   • · Motion 7 added: DE DEMANDER au gouvernement fédéral et gouvernement provincial, l’obligation pour la totalité des compagnies de services cellulaire de conclure des ententes d’itinérance... De travailler à avoir une couverture cellulaire pour l’ensemble de…
   • · Motion 8 added: QUE le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 9 added: D’entériner les commentaires envoyés en décembre dernier par l’officier en bâtiment et en environnement ; D’être informé des changements au schéma au fur et à mesure des étapes afin de faciliter la compréhension de celui-ci et surtout, tra…
   • · Motion 10 added: D’autoriser Jennifer Bergeron, officier en bâtiment et en environnement, à compléter tous les documents requis pour faire l’affichage d’un poste pour un étudiant en environnement auprès de l’Université de Sherbrooke...
   • · Motion 11 added: D’attester l’abandon officiel du projet susmentionné.
   • · Motion 12 added: Que les personnes occupant les fonctions ci-après désignées soient autorisées à délivrer les constats d’infraction...
   • · Motion 13 added: que la directrice générale soit autorisée à procéder en temps opportun aux envois de lettres signifiées par huissier et/ou lettre recommandée pour les situations suivantes...
   • · Motion 14 added: que les comptes soient payés et acceptés ainsi que ceux déjà payés du numéro d’écriture d’achat numéro 202501057 à 202501177 pour un montant total de 370 013,50$ ainsi que les achats numéro 202600001 à numéro 202600030 pour un montant de 3…
   • · Attendance added: Jean Labrecque (present)
   • · Attendance added: Yves St-Hilaire (present)
   • · Attendance added: Marco Scrosati (present)
   • · Attendance added: Nicole Caron (present)
   • · Attendance added: Yvon Therrien (present)
   • · Attendance added: Marcel Laberge (present)
   • · Attendance added: Yves Gagnon (absent)
   • · Attendance added: France Lavertu (present)