2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour proposé aux membres soit adopté en laissant ouvert l’item Varia.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: d’adopter par la présente le projet de règlement numéro 2026-01 conformément à l’article 124 de la Loi; de fixer au 9 mars 2026, à 19 h 15, l’assemblée de consultation publique que le conseil tiendra, à la salle du conseil, sur le projet d…
   • · Motion 4 added: D’autoriser l’embauche de Madame Marie-Josée Poitras à titre d’adjointe administrative de la Municipalité du Canton de Melbourne; D’approuver la convention établissant les conditions de travail; D’autoriser la directrice générale et greffi…
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal autorise l’affichage du poste saisonnier de journalier à la voirie et aux parcs tel que présenté; Que la directrice générale et greffière-trésorière soit autorisée à procéder à la diffusion de l’offre d’emploi selo…
   • · Motion 6 added: d’accepter la proposition de Sauly Informatique relative à l’achat d’un portable remis à neuf de 13,3’’ (plus les frais d’installation) tel que décrit dans l’offre en date du 15 janvier 2026; que cette dépense est prévue au budget 2026 au …
   • · Motion 7 added: d’autoriser les dépenses pour toutes les activités, dont l’inscription, le déplacement et l’hébergement de la directrice générale et greffière-trésorière lors de sa participation au congrès de l’ADMQ, tenu à Québec les 17, 18 et 19 juin 20…
   • · Motion 8 added: d’autoriser une dépense de 215 $ (plus taxes) pour une formation virtuelle concernant le PL79 : Réforme de la gestion contractuelle : comprendre l’impact dans mon organisation et savoir ce qui s’en vient.
   • · Motion 9 added: que la Municipalité du Canton de Melbourne appui sans réserve la Chambre de commerce et d’industrie de la région de Richmond dans son objection au projet de dénomination des Chambres de Windsor et de Valcourt pour « Chambre de commerce du …
   • · Motion 10 added: que le conseil de la municipalité du Canton de Melbourne proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité, et s’engage à : [list of commitments]
   • · Motion 11 added: d’autoriser la dépense suivante en don à l’organisme à but non lucratif : Salon du Patrimoine de Cleveland 100 $; The Record 99 $ (plus taxes)
   • · Motion 12 added: que la Municipalité du Canton de Melbourne informe le Ministère des Transports de l’utilisation des compensations, visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces routes, d…
   • · Motion 13 added: que le conseil municipal accepte l’offre de services déposée par Previa Solutions inc. le 27 janvier 2026 pour le mandat d’étude technique et budgétaire du chemin Coddington ainsi que l’étude de la géométrie et de la signalisation de la co…
   • · Motion 14 added: que la Municipalité accepte l’offre de services de Previa Solutions inc. datée du 27 janvier 2026, pour la réalisation du mandat d’ingénierie relatif à la réfection des deux ponceaux situés sur le chemin Keenan; que la dépense soit autoris…
   • · Motion 15 added: que les comptes à payer et les chèques émis selon les listes transmises à chacun des membres du conseil soient acceptés et\ou payés.
   • · Motion 16 added: d’accepter la soumission de Vêtements Spax inc. relative à l’achat de casquettes et de polos telle que décrite dans l’offre en date du 30 janvier 2026.
   • · Motion 17 added: que la séance soit levée à 20 h 15.
   • · Attendance added: Douglas Morrison (present)
   • · Attendance added: David Paterson (present)
   • · Attendance added: Geneviève Labonté (present)
   • · Attendance added: Audrey Morneau (present)
   • · Attendance added: Nicolas Moore (present)
   • · Attendance added: Daniel Enright (present)
   • · Attendance added: Cindy Jones (present)
   • · Attendance added: Jeffrey Garrett (absent)
   • · Participation added: Kathleen Coddington arrive
   • · Participation added: Sophie Mitchell arrive