2 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 14, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour de la présente séance soit adopté avec l’ajout des points suivants : 10.1 Avis de motion — Règlement numéro 2026-179 sur l’usage de l’eau potable 10.2 Soumission — Bruser — Attestation d’assainissement municipale (AAM)
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire de mai 2026 soit adopté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE soient ratifiés les comptes payés au montant de 44 441,84 $ ; ET QUE soit autorisé le paiement des comptes à payer au montant de 13 194,49 $, le tout tel que déposé.
   • · Motion 4 added: QUE le présent règlement portant le numéro 2026-178 décrétant les limites de vitesse du réseau routier municipal sur le territoire de la Municipalité du village de Kingsbury, soit, et est adopté et qu’il soit décrété et statué ce qui suit
   • · Motion 5 added: QUE l’offre de service 2026-0436 de la firme Bruser, reçue le 15 mai 2026, soit acceptée et que celle-ci soit mandatée par la Municipalité pour réaliser les deux programmes correcteurs de l’attestation d’assainissement municipale.
   • · Motion 6 added: QUE la séance soit levée à 20h18.
   • · Attendance added: Amélie Tremblay (present)
   • · Attendance added: Myriam Baum (present)
   • · Attendance added: Suzanne Bédard (present)
   • · Attendance added: Marisol Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Claire Morazain (present)
   • · Attendance added: Marc Saumier (present)
   • · Attendance added: Patrice Bellavance (present)
   • · Attendance added: Geoffrey Shayne Packwood (present)