7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget adopte l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: D’ exempter la Greffière-trésorière de la lecture du procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026. QUE le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 9 mars 2026, dont une copie conforme a été transmise à chacun des membres du con…
   • · Motion 3 added: QUE les comptes à payer du mois de mars 2026, au montant de 133 819,33 $, ainsi que les comptes payés d’avance au montant de 51 283,97 $ totalisant la somme de 185 103.30 $ soient acceptés et que la greffière-trésorière soit autorisée à en…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil fixe la date de présentation et d’adoption des états financiers de la Municipalité pour l’exercice 2025 au lundi 4 mai 2026 à 19 h 30, à la Salle du conseil située à l’Édifice municipal.
   • · Motion 5 added: D’ adopter le règlement no442.26 édictant le Code d’éthique et de déontologie des élu(e)s;
   • · Motion 6 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget désigne la MRC du Fjord-du-Saguenay comme organisme municipal responsable du projet et appuie le dépôt d’une demande au FRR – Volet 4 : Coopération et gouvernance municipale / C…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil accepte l’offre de services de la Caisse Desjardins d’Arvida–Kénogami pour une durée de trois (3) ans, soit du 1er mai 2026 au 30 avril 2029; QUE M. Marc Lavoie, Maire et Mme Myrianne Bouchard, directrice générale soient aut…
   • · Motion 8 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget informe le ministère des Transports et de la Mobilité durable du Québec de l’utilisation de l’aide financière 2025 conformément aux modalités d’application du volet Entretien du Programme d’a…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil confirme son intention de respecter la politique actuellement en vigueur; QUE la Municipalité n’offre pas l’utilisation de la niveleuse en période hivernale, que ce soit à titre gratuit ou avec facturation des coûts à l’asso…
   • · Motion 10 added: QUE le règlement portant le no440.26 soit et est adopté.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la proposition de Puisatiers de Delisle relative aux travaux additionnels pour l’aménagement d’un nouveau puits de réserve aux fins de sécurité au poste de production d’eau potable, l…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accorde un montant de 300,00 $ au Cercle de Fermières pour l’organisation d’une soirée afin de souligner son 90e anniversaire; QUE la Municipalité-de-Saint-Charles-de-Bourget autorise la gref…
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget n’accorde pas de commandite dans le cadre de cet événement.
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget confirme que le camp de jour 2026 se tiendra à la salle Martin-Drouin, tel que recommandé par la Société de développement.
   • · Motion 15 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet de mise à jour du carnet de santé de l’église dans le cadre de la Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer…
   • · Motion 16 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet de réorganisation de l’alimentation des lampadaires du terrain de balle dans le cadre de la Politique de soutien aux projets s…
   • · Motion 17 added: QUE la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le dépôt d’une demande d’aide financière pour le projet d’enseigne à l’hôtel de ville dans le cadre de la Politique de soutien aux projets structurants pour améliorer les milieux de …
   • · Motion 18 added: QUE le règlement portant le no441.26 soit et est adopté
   • · Motion 19 added: QUE la séance soit levée à 20 h 35.
   • · Attendance added: Janye Tremblay (regrets)
   • · Attendance added: Marc Lavoie (present)
   • · Attendance added: Marc Côté (present)
   • · Attendance added: Michel Néron (present)
   • · Attendance added: Julie Cloutier (present)
   • · Attendance added: Sophie Tremblay (present)
   • · Attendance added: Myrianne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vickie Paradis (present)
   • · Attendance added: Sylvie Brassard (regrets)