12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget adopte l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1er décembre 2025, dont une copie conforme a été transmise à chacun des membres du conseil dans les délais prévus par la Loi, soit par la présente adoptée et ratifiée à toutes fins que d…
   • · Motion 3 added: que les comptes à payer du mois de décembre 2025, au montant de 454 509.69 $, ainsi que les comptes payés d’avance au montant de 32 207,24 $ totalisant la somme de 486 716.93 $ soient acceptés et que la greffière-trésorière soit autorisée …
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget fixe la date d'adoption du budget 2026 et du programme triennal des immobilisations 2026/2027/2028 au 19 janvier 2026 à 19 h 00.
   • · Motion 5 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la proposition d'offre de services juridiques de Cain Lamarre pour l'année 2026
   • · Motion 6 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget procède au renouvellement des assurances générales auprès de la FQM Assurances
   • · Motion 7 added: de nommer les conseillers suivants à titre de maire suppléant pour l’année 2026: Marc Côté pour la période du 1er janvier au 30 juin 2026; Michel Néron pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2026.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité de Saint-Charles de Bourget accepte la demande de paiement no13 de CTF Construction
   • · Motion 9 added: d'accepter l’avenant no 11 tel que recommandé par M. Michel Asselin, architecte pour la firme Atelier FAA
   • · Motion 10 added: d'accepter la révision 1 de l’avenant no9, portant le montant de 109 958,01 $ à 70 909,55 $
   • · Motion 11 added: que le présent règlement d’emprunt portant le no436.25 soit et est adopté
   • · Motion 12 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget s’engage à respecter les clauses du permis d’intervention pour l’année 2026
   • · Motion 13 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte l’entente de service no ES 2023-05 STCHRL avec Mme Julie Simard, urbaniste
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la modification du tracé du chemin Guillaume
   • · Motion 15 added: d'accepter la demande de lotissement du lot 6 662 548 déposé par la firme Chiasson & Thomas
   • · Motion 16 added: que le Conseil de la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget autorise le renouvellement des mandats des membres du Comité Consultatif d’Urbanisme (CCU)
   • · Motion 17 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la proposition de LB Génie- Conseil représenté par M. Louis Bourque, ingénieur
   • · Motion 18 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget transfère 5 000 $ dans le Fonds réservé à l’achat d’équipement de prévention incendie pour l’année financière 2025
   • · Motion 19 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget procède à l’embauche de M. Olivier Roy-Gendron à titre de pompier
   • · Motion 20 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la soumission de Boivin & Gauvin inc. pour l’achat de masques respiratoire et de cylindres pour le service incendie
   • · Motion 21 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget accepte la soumission de NOVAX. pour l’achat d’une laveuse commerciale
   • · Motion 22 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget procède à l’embauche de Mme Claire Voyer à titre de couturière pour le service incendie
   • · Motion 23 added: que la Municipalité de Saint-Charles-de-Bourget renouvelle son annonce publicitaire dans le feuillet de l’Unité Pastorale de la Rencontre pour l’année 2026 au montant de 100 $
   • · Motion 24 added: que la séance soit levée à 20 h 01.
   • · Attendance added: Marc Côté (present)
   • · Attendance added: Michel Néron (present)
   • · Attendance added: Sylvie Brassard (present)
   • · Attendance added: Marc Lavoie (present)
   • · Attendance added: Myrianne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Vickie Paradis (present)
   • · Attendance added: Julie Cloutier (regrets)
   • · Attendance added: Janye Tremblay (regrets)
   • · Attendance added: Sophie Tremblay (regrets)