2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ouvrir la séance du 2 février 2026.
   • · Motion 2 added: QUE l'ordre du jour est accepté tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE les correspondances du mois de janvier 2026 soient reçues.
   • · Motion 4 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 12 janvier 2026 soit accepté tel que présenté, les conseillères et les conseillers ayant reçu copies.
   • · Motion 5 added: QUE la Ville de East Angus accepte la révision des coûts, sans intérêts, des contributions pour l’année 2025.
   • · Motion 6 added: Que la Ville acquiert à titre gratuit les lots 6 492 609, 6 492 608, 6 541 105 et 6 617 061. QUE le maire, Guillaume Landry et le greffier-trésorier Bruno Poulin soient autorisés à signer tous les documents relatifs à cet achat.
   • · Motion 7 added: QUE le maire, Guillaume Landry et le greffier-trésorier Bruno Poulin soient autorisés à signer le contrat relatif au déneigement, déglaçage, fourniture de matériaux et site d’entreposage des routes 112 et 214 avec le Ministère des Transpor…
   • · Motion 8 added: QUE les comptes figurant sur la liste des écritures de déboursés du compte général du mois de janvier au montant de 584 700.31 $ ainsi que la liste des écritures de déboursés du compte salaire du mois de janvier au montant de 184 515.69 $ …
   • · Motion 9 added: QUE le conseil autorise la création d’une réserve, à même le budget de fonctionnement de 2025, d’un montant de 30 000 $ relativement à l’enlèvement des boues de la station d’épuration.
   • · Motion 10 added: Que la résolution de PPCMOI 2025-275 autorisant l’implantation d’une habitation multifamiliale de 8 logements sur l’immeuble sur le lot 4 181 872 du Cadastre du Québec, qui se situe sur la rue des Pins dans la zone résidentielle commercial…
   • · Motion 11 added: Que le présent projet de résolution de PPCMOI numéro 2026-012, autorisant l’implantation de trois bâtiments multifamiliaux dans le cadre d’un projet résidentiel intégré totalisant un maximum de 110 logements sur le lot 6 511 141 du Cadastr…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil nomme la conseillère Sabrina Denault Lapointe et le conseiller Normand Graillon membres du comité de toponymie de la Ville.
   • · Motion 13 added: QUE la demande de projet intégré sur le lot 6 426 789 soit refusée telle que présentée.
   • · Motion 14 added: QUE la ville adjuge le contrat de contrôle des matériaux de la rue Gauley – phase 3 au plus bas soumissionnaire conforme, soit la firme EXP au montant 14 415.20 $.
   • · Motion 15 added: QUE la Ville adjuge le contrat de fourniture et d’installation de caméra et d’alarme au Centre culturel, au Centre communautaire, à la piscine municipale et au Pavillon parc Nicol à l’entreprise Alarme Sherbrooke inc. pour un montant de 22…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville contribue pour un montant de 500 $ pour le Guide découverte : Osez le Haut-Saint-François ainsi qu’à sa promotion pour l’année 2026.
   • · Motion 17 added: QUE la Ville abroge la résolution 2025-232 – Avis d’intention d’annexion de rues (Angus Nord, Chemin Martineau et rue de la Tuilerie) – Municipalité du canton de Westbury.
   • · Motion 18 added: QUE le règlement numéro 881 intitulé « Règlement numéro 881 modifiant le règlement de zonage numéro 745 pour modifier la grille de spécification de la zone Rc-9 afin d’autoriser l’usage H-2 Unifamiliale jumelée » soit adopté.
   • · Motion 19 added: QUE le règlement numéro 882 intitulé « Règlement numéro 882 modifiant le règlement de zonage numéro 745, visant à autoriser les logements dans un bâtiment d’usage commercial dans les zones « C-1 » et « C-3 », soit adopté.
   • · Motion 20 added: QUE le règlement numéro 877 intitulé « Règlement numéro 877 modifiant le règlement de zonage numéro 745 pour l’agrandissement de la zone Rc-11 à même la zone Ra-20 » soit adopté.
   • · Motion 21 added: QUE le règlement numéro 878 intitulé « Règlement numéro 878 modifiant le règlement de zonage numéro 745 pour créer la zone Rc-19 et modifier la zone C-6 à même la zone C-7 » soit adopté.
   • · Motion 22 added: QUE le règlement numéro 885 intitulé « Règlement 885 - Programme de subvention pour promouvoir la construction et la rénovation » soit adopté.
   • · Motion 23 added: QUE le second projet de règlement numéro 886 intitulé « Règlement 886, modifiant le Règlement de zonage numéro 745 et le Règlement de construction numéro 747, visant à apporter des dispositions sur les projets résidentiels intégrés » soit …
   • · Motion 24 added: AVIS DE MOTION est donné par le conseiller Antoni Dumont, avec demande de dispense de lecture à l'effet qu'à une prochaine séance de ce conseil, le règlement numéro 887 intitulé « Règlement 887 modifiant le règlement 836 sur l’exercice du …
   • · Motion 25 added: QUE le projet de règlement numéro 887 intitulé « Règlement 887 modifiant le règlement 836 sur l’exercice du droit de préemption sur un immeuble du territoire » soit déposé.
   • · Motion 26 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Guillaume Landry (present)
   • · Attendance added: Sabrina Denaulty Lapointe (present)
   • · Attendance added: Mathieu Skelling (present)
   • · Attendance added: Demmi Dolbec (present)
   • · Attendance added: Antoni Dumont (present)
   • · Attendance added: Normand Graillon (present)
   • · Attendance added: Nicole Bernier (present)
   • · Attendance added: Bruno Poulin (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Dupuis (present)
   • · Participation added: Demmi Dolbec recuse