25 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel que déposé et, par conséquent, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: QUE les membres du conseil renoncent à la lecture du procès-verbal; QUE le Conseil adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 27 avril 2026.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité contribue financièrement à la réalisation des activités du programme Place aux jeunes du Carrefour jeunesse-emploi du Haut-Saint-François en lui accordant un soutien financier de 438,75 $; QUE les fonds soient puisés à …
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Dudswell renouvèle son adhésion au Conseil de gouvernance de l’eau et des bassins versants de la rivière Saint-François (COGESAF) pour la somme de 75 $; QUE les fonds soient puisés à même le poste 02 46000 690.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil accepte la nomination de Mme Louise Brière au poste de directrice générale et greffière-trésorière par intérim, effective à compter du 6 juillet 2026.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise Mme Louise Brière, directrice générale et greffière-trésorière par intérim, à signer tous les documents nécessaires dans le cadre des activités courantes de la Municipalité à compter du 6 juillet 2026 et p…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise la nomination de Mme Louise Brière, directrice générale et greffière-trésorière par intérim, à titre de responsable principale du compte AccesD de la Municipalité de Dudswell.
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal nomme Mme Louise Brière, directrice générale et greffière-trésorière par intérim de la Municipalité de Dudswell, comme détentrice de la carte Visa Affaires.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil autorise l’achat de gravier concassé de type MG-20B de 1900 T.M. au coût de 14.00 $ / T.M, soit un total de 26 600.00 $ plus les taxes applicables chez Excavation Lyndon Betts, qui sera utilisé pour effectuer le rechargement…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil autorise la présentation du projet d’amélioration de ses infrastructures à la plage municipale au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein a…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil autorise, Mme Mathye Losier, à effectuer les visites de terrain pour constater la présence et la conformité des piscines dans la Municipalité de Dudswell.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil accueille la recommandation du CCU et autorise la dérogation mineure pour le 228, rue Principale Ouest à Dudswell.
   • · Motion 13 added: QUE la Municipalité constitue le comité de démolition devant agir en application du Règlement relatif à la démolition d’immeubles portant le no2023-281... QUE les membres du conseil municipal suivants soient nominés comme étant les membres…
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité dépose un projet dans le cadre du Programme Stations de nettoyage d’embarcations 2023-2028 du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP) et autorise …
   • · Motion 15 added: QUE la liste des comptes soit approuvée et que leur autorisation de paiement soit confirmée.
   • · Motion 16 added: QU’une consultation publique sur ce projet de règlement soit tenue le 15 juin à 18 h 00 au Centre Bishop... QUE ce premier projet de Règlement 2026-300 modifiant le Règlement de zonage numéro 2017-226 soit adopté à l’unanimité...
   • · Attendance added: Mariane Paré (present)
   • · Attendance added: Louise St-Cyr (present)
   • · Attendance added: Hélène Petit (present)
   • · Attendance added: Claude Lortie (present)
   • · Attendance added: Jean-Yves Blaquière (present)
   • · Attendance added: Chantal Fortier (present)
   • · Attendance added: Matthew Dubé (present)
   • · Attendance added: Audrey Mongeau (present)
   • · Participation added: Mariane Paré recuse