2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que présenté
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance régulière du 12 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: d’adopter les revenus et dépenses, tels que décrits à la liste des autorisations de paiement pour la période du 1er au 31 janvier 2026
   • · Motion 4 added: QUE la Municipalité de Chartierville accepte la modification à l’entente intermunicipale relative à la Régie incendie des Sommets afin de remplacer son appellation actuelle par : « Régie incendie des Sommets »
   • · Motion 5 added: que la municipalité de Chartierville informe le ministère des Transports, de la Mobilité durable et de l’Électrification des transports de l’utilisation des compensations visant l’entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2
   • · Motion 6 added: QUE la Municipalité de Chartierville accepte la révision des coûts, sans intérêts, de sa contribution pour l’année 2025
   • · Motion 7 added: d’autoriser M. Patrick Deveault à utiliser la salle municipale sans frais pour l’organisation de soirées citoyennes
   • · Motion 8 added: d’autoriser les budget sujets pour les activités de loisirs
   • · Motion 9 added: de procéder au renouvellement de l’adhésion de la directrice générale à l’Association des directeurs municipaux du Québec (ADMQ) pour l’année en cours.
   • · Motion 10 added: La séance est levée
   • · Attendance added: Lise Bellehumeur (present)
   • · Attendance added: Pierre Bouchard (present)
   • · Attendance added: Denis Dion (present)
   • · Attendance added: Jean Bellehumeur (present)
   • · Attendance added: Frédéric Landry (present)
   • · Attendance added: Claude Sévigny (present)
   • · Attendance added: Jean-François Lachance (present)
   • · Attendance added: Paméla Blais (present)