12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour, le point « Affaires diverses » demeure ouvert.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre, et des séances extraordinaires du 8, 15 et 18 décembre 2025, tels que rédigés.
   • · Motion 3 added: d’autoriser le paiement des comptes à payer pour un montant total de 231 190,10 $.
   • · Motion 4 added: d’adopter le Règlement numéro 2026-485 décrétant l’imposition des taxes et des compensations pour l’exercice financier 2026.
   • · Motion 5 added: d’octroyer le mandat des formations obligatoires aux élus à la firme d’avocats et notaires Dunton Rainville s.e.n.c.r.l., selon les termes de l’offre de services datée du 10 janvier 2026, pour un montant de 3 500 $ plus les taxes.
   • · Motion 6 added: d’approuver le tableau des dons aux organismes pour l’année 2026; d’autoriser l’émission de chèques aux organismes suivants : [list]
   • · Motion 7 added: d’autoriser la directrice générale et greffière-trésorière à payer toutes les dépenses incompressibles prévues au budget
   • · Motion 8 added: de confirmer la participation de la Municipalité aux services de transport adapté et collectif de la MRC Brome-Missisquoi; [list of confirmations]
   • · Motion 9 added: d’autoriser le paiement des cotisations au montant de 1 415 $ plus taxes.
   • · Motion 10 added: d’octroyer le contrat d’entretien des trois génératrices à l’Entreprise René Charpentier Inc., selon les termes de la soumission datée du 3 décembre 2025, au montant de 1 420 $ plus taxes.
   • · Motion 11 added: de demander 800 plants à l’organisme Les Clubs 4-H du Québec inc.
   • · Motion 12 added: d’octoyer le contrat d’analyses de l’eau potable et des eaux usées à Eurofins Environex aux tarifs en vigueur pour l’année 2026.
   • · Motion 13 added: d’octroyer le contrat à l’entreprise Excavation David Frégeau, selon les termes de la soumission datée du 8 janvier 2026, pour un montant 12 400 $ plus taxes.
   • · Motion 14 added: d’approuver le budget 2025 révisé et d’autoriser l’émission d’un chèque correspondant aux ajustements à payer de l’année 2025.
   • · Motion 15 added: d’approuver le budget 2026 de l’Office d’habitation de Brome-Missisquoi; d’autoriser l’émission d’un chèque de 7 765 $ représentant le paiement de la contribution municipale.
   • · Motion 16 added: de procéder avec l’appel d’offres avec le projet tel que présenté par la firme DG3A; de rejeter le projet advenant que le montant de soumission soit supérieur à l’estimation; de consulter la population par voie de référendum quant à la sui…
   • · Motion 17 added: d’approuver le projet proposé et d’autoriser une dépense maximale de 3 250 $ plus taxes et le paiement des fournisseurs indiqués à la programmation.
   • · Motion 18 added: d’approuver le projet proposé et d’autoriser une dépense maximale de 500 $ plus taxes et le paiement des fournisseurs indiqués à la programmation.
   • · Motion 19 added: d’approuver le projet proposé et d’autoriser une dépense maximale de 750 $ plus taxes et le paiement des fournisseurs indiqués à la programmation.
   • · Motion 20 added: d’approuver le projet proposé et d’autoriser une dépense maximale de 500 $ plus taxes et le paiement des fournisseurs indiqués à la programmation.
   • · Motion 21 added: d’autoriser l’achat et le paiement d’équipement de sport et de loisirs à Sport Direct.ca pour un montant de 6 510.70 $ plus taxes.
   • · Motion 22 added: d’autoriser l’inscription de Mélanie Côté-Dumas, responsable des loisirs, ainsi que les frais d’inscription au montant de 125 $ plus taxes, de déplacement et de repas.
   • · Motion 23 added: d’autoriser le passage des cyclistes de La Boucle sur nos routes prévu dans les tracés déposés; [list of actions]
   • · Motion 24 added: d’embaucher Madame Mélanie Vigneault à titre de surveillante de patinoire et Monsieur Tommy Sattaratn à titre de surveillant remplaçant sur appel selon le document « Conditions de travail - patinoire – surveillants – saison 2025-2026 – rév…
   • · Motion 25 added: d’embaucher Juliette Houle à titre de surveillante du gymnase de l’école Notre-Dame-de-Sourire et d’approuver le document « Conditions de travail- gymnase – surveillants 2026 ».
   • · Motion 26 added: d’octoyer le contrat des travaux électriques pour le projet de frigo-partage à LGC Électrique, selon la soumission datée du 28 novembre 2025 pour un montant de 2 385 $ plus les taxes.
   • · Motion 27 added: d’autoriser le paiement de 1 000 $ à l’organisme Aliment-Terre pour l’achat d’un réfrigérateur, incluant la livraison, l’installation, la fourniture d’autocollants, d’une affiche de sensibilisation et l’accompagnement de la mise en place d…
   • · Motion 28 added: propose la levée de la séance.
   • · Attendance added: Karine Trudeau (present)
   • · Attendance added: Michel Lemaire (present)
   • · Attendance added: Clément Brisson (present)
   • · Attendance added: Maxime Lasnier (present)
   • · Attendance added: Mario Van Rossum (present)
   • · Attendance added: Véronique Dupuis (present)
   • · Attendance added: Mario Daigneault (present)
   • · Attendance added: Catherine Emond (present)
   • · Participation added: Mario Daigneault recuse