14 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit adopté en laissant le point Divers ouvert.
   • · Motion 2 added: que ledit procès-verbal soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu adhère au Conseil régional de l'environnement de la Montérégie (CRE Montérégie) à titre d'organisme partenaire municipal pour l'année 2026-2027 ; QUE la directrice générale par intérim soit…
   • · Motion 4 added: que les comptes, factures et salaires soient approuvés et payés, pour un montant total de 69 215,95 $ tel qu'il appert à l'annexe A joint au présent procès-verbal pour en faire partie intégrante.
   • · Motion 5 added: d'adopter le règlement suivant 565-26 édictant le Code d'éthique et de déontologie des élus-es municipaux tel que lu et présenté lors de l'avis de motion donné le 10 mars 2026.
   • · Motion 6 added: qu'un avis de motion soit par les présentes donné qu'un règlement intitulé : « Règlement numéro 567-26 décrétant des dépenses en immobilisation et un emprunt de type « parapluie » afin de financer des travaux et acquisitions relatifs au se…
   • · Motion 7 added: que la municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu informe le ministère des Transports de l'utilisation des compensations visant l'entretien courant et préventif des routes locales 1 et 2 ainsi que les éléments des ponts, situés sur ces rou…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu exprime ses préoccupations concernant le programme fédéral de rachat des armes à feu du gouvernement fédéral ; QUE le conseil municipal demande au gouvernement du Ca…
   • · Motion 9 added: que la municipalité 1. Appuie officiellement la Semaine nationale du don d'organes et de tissus 2026, tenue du 19 au 25 avril 2026 ; 2. Encourage les citoyennes et citoyens de Saint-Blaise-sur-Richelieu à aborder le sujet du don d'organes …
   • · Motion 10 added: 1. La Municipalité nomme Madame Ariane Caron à titre de personne désignée pour l'application et le suivi de la réglementation sur l'écoulement des eaux sous la juridiction de la MRC du Haut-Richelieu; 2. Madame Ariane Caron est autorisée à…
   • · Motion 11 added: QUE la municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu reconduise son entente avec Arrêt Nuitée VR pour l'année 2026; QUE le stationnement de l'hôtel de ville, situé au 795, rue des Loisirs, soit désigné comme espace d'accueil temporaire pour l…
   • · Motion 12 added: de défrayer 50 $ par mois pour payer une partie des frais du cellulaire personnel de Madame Alexandra Vigneau qui l'utilise à des fins professionnelles tout au long de l'année.
   • · Motion 13 added: que la vente du terrain est sans aucune garantie et au risque et péril de l'acheteur et que la Municipalité ne s'engage à accepter ni la plus haute, ni aucune des offres reçues, ni à encourir aucune obligation, ni aucun frais d'aucune sort…
   • · Motion 14 added: de proclamer le 17 mai JOURNÉE INTERNATIONALE CONTRE L'HOMOPHOBIE ET LA TRANSPHOBIE et de souligner cette journée en tant que telle.
   • · Motion 15 added: d'accorder la demande de dérogation, portant sur la construction d'un portique dont les dimensions sont de 1,83 par 2,40 mètres de largeur, empiétant dans la marge avant et étant situé à 6,46 mètres de la ligne avant de la propriété, tel q…
   • · Motion 16 added: D'ACCEPTER la soumission numéro S-00158 de Nicomicro Solutions informatique, datée du 30 mars 2026, pour la migration des boites courriels vers Microsoft 365, pour un montant total de 6 268,32 $ (taxes incluses) ; DE MANDATER la directrice…
   • · Motion 17 added: Que la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu participe financièrement au montant de 300 $ au bal des finissants des municipalités rurales organisé par le CRSQV dans le cadre du projet« Ensemble, on grandit» le 12 juin 2026.
   • · Motion 18 added: QUE le préambule fasse partie intégrante de la présente résolution; QUE le conseil autorise que la Municipalité utilise les services d'ingénierie et d'expertise technique de la FQM afin d'effectuer la planification et la gestion de son ter…
   • · Motion 19 added: DE DÉCRÉTER QUE le mois de mai est le Mois de la sensibilisation à la sclérose en plaques ; QUE le conseil municipal de Saint-Blaise-sur-Richelieu encourage la population à accorder généreusement son appui à la cause que défend SP Canada-D…
   • · Motion 20 added: QUE le contrat de marquage routier 2026 soit octroyé à Marquage Traçage Québec Inc., cette dernière ayant présenté la plus basse soumission conforme; QUE le montant du contrat soit de 25 947,00 $ auquel s'ajoutent les taxes applicables (TP…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal approuve le contrat de travail de Madame Julie Gagnon à titre de directrice générale par intérim de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu ; QUE ce contrat prévoit notamment les conditions suivantes : Durée,…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de Saint-Blaise-sur-Richelieu adopte les modalités suivantes pour le Programme de subvention des écogestes: 1. Toute réclamation pour un remboursement dans le cadre du Programme de subvention des écogestes doit êtr…
   • · Motion 23 added: 1. QUE le conseil municipal adopte le projet d'aménagement d'un espace jeunesse municipal tel que présenté dans le document de demande de subvention; 2. QUE le conseil autorise la directrice générale par intérim, Madame Julie Gagnon, à dép…
   • · Motion 24 added: D'APPROUVER la révision de l'échelle salariale des employés de la Municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu; QUE cette révision entre en vigueur rétroactivement au 1er janvier 2026 ; DE PRÉCISER que l'échelle salariale, en raison de son c…
   • · Motion 25 added: Que la municipalité de Saint-Blaise-sur-Richelieu confirme sa participation au transport adapté et nomme la Ville de Saint-Jean-sur-Richelieu en tant qu'organisme mandataire pour les années 2025, 2026 et 2027; Que soit approuvé le « Plan d…
   • · Attendance added: Patrick Khoury (present)
   • · Attendance added: Robert Soucy (present)
   • · Attendance added: Bruno Paquette (present)
   • · Attendance added: Jade Choinière Pinard (present)
   • · Attendance added: Laurence Hamel (present)
   • · Attendance added: Alexandre Desrochers (present)
   • · Attendance added: Véronique Beaudin (regrets)
   • · Attendance added: Julie Gagnon (present)