2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte I'ordre du jour tel que déposé
   • · Motion 2 added: que le Conseil municipal de la municipalitt de Noyan adopte le procés-verbal de la séance réguliére du 2 février 2026.
   • · Motion 3 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise le paiement de la liste des comptes a payer tel que présentée en date du 28 février 2026 au montant de 214 481,06 $ ainsi que toutes les dépenses autorisées au présent procés-ve…
   • · Motion 4 added: Avis de motion en vue d’adopter, a une prochaine séance, le réglement #564 relatif a la répartition des colts des travaux d’entretien et de nettoyage intervenus dans le cours d'eau Ruisseau Faddentown.
   • · Motion 5 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise un appui financier pour l'année 2026 au montant de 75,00 $ au Corps de cadets 2698 Sieur de Beaujeu.
   • · Motion 6 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise un appui financier pour année 2026 au montant de 75,00 $ a la Société canadienne du rein.
   • · Motion 7 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise un appui financier pour année 2026 au montant de 75,00 $ a I'organisme Maison Hina.
   • · Motion 8 added: que le Conseil municipal de la municipalitt de Noyan autorise un appui financier pour I'année 2026 au montant de 75,00 $ a I'organisme la Fondation des maladies du coeur et de AVC du Canada.
   • · Motion 9 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan verse une aide financiére de 400.00 $ pour l'année 2026 a La Garde Cétiére Auxiliaire Canadienne (Québec) inc.
   • · Motion 10 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise une contribution pour 'année 2026 au montant de 200,00 $ a la Chambre de commerce et de l'industrie du Haut-Richelieu dans le cadre de la Bourse Jeune agriculteur/trice de I'ann…
   • · Motion 11 added: que le Conseil municipal de la municipalité accorde la dérogation mineure # DM-26001 permettant la subdivision du lot # 6 473 480 afin de procéder a la création du lot # 6 721 282
   • · Motion 12 added: que le Conseil municipal de la municipalité accorde la dérogation mineure # DM-26002 permettant la subdivision du lot # 6 473 480 afin de procéder a la création du lot # 6 721 283
   • · Motion 13 added: que le Conseil municipal de la municipalité accorde la dérogation mineure DM-26003, afin de procéder a la création du lot # 6 725 397
   • · Motion 14 added: que le Conseil municipal de la municipalité accorde la dérogation mineure DM-26004, afin de procéder a la création du lot # 6 725 398
   • · Motion 15 added: que le Conseil municipal de la municipalité accorde la dérogation mineure DM-26005, afin de procéder a la création du lot # 6 725 396
   • · Motion 16 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan adopte le rapport annuel d'activités 2025, en lien avec le Schéma de couverture de risques en sécurité incendie la MRC du Haut-Richelieu.
   • · Motion 17 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan autorise le remplacement des commutateurs d’internet selon offre de services du Groupe Cosior au montant de 9 140.00 $ plus taxes et main-d’ceuvre incluse.
   • · Motion 18 added: que le Conseil municipal de la municipalit¢ de Noyan mandate la compagnie Viridis environnement a procéder a I'échantillonnage des boues selon l'offre de service soumise au montant de 2 870.00 $ plus taxes applicables.
   • · Motion 19 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Noyan mandate la compagnie Viridis environnement a préparer la fiche descriptive ainsi que la production et la tenue du registre d’échantillonnage conformément aux articles 22 et 32 du Code MR…
   • · Motion 20 added: Cléture de I'assemblée
   • · Attendance added: Réal Ryan (present)
   • · Attendance added: Sonia Chiasson (present)
   • · Attendance added: Melissa Gushue (present)
   • · Attendance added: Vicki Govaerts (present)
   • · Attendance added: Owen Maccallum (present)
   • · Attendance added: Randy R. Smith (present)
   • · Attendance added: Nathan Kaiser (regrets)
   • · Attendance added: Guy Bérubé (present)