13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE les points suivants soient ajoutés : 6.1 Achat de fleurs QUE la section "affaires diverses" reste ouverte.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal du 9 décembre 2025 soit adopté et signé tel que présenté.
   • · Motion 3 added: QUE les comptes présentés par la directrice en date du 8 janvier 2026 soient payés avec les fonds disponibles des postes budgétaires respectifs. Les chèques #202600007 à 202600039 sont émis.
   • · Motion 4 added: d’adopter le règlement qui suit : Règlement 524-2026 Règlement révisant le code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
   • · Motion 5 added: QUE le programme triennal d’immobilisation pour les années 2026-2027-2028 soit accepté de la façon suivante : [détails omis]
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité contribue financièrement pour un montant de 500$.
   • · Motion 7 added: QUE l’offre de services soit acceptée.
   • · Motion 8 added: Proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 9 added: De proclamer les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité, et s’engage à : [détails omis]
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité de Notre-Dame-des-Bois demande au Directeur de l’état civil de désigner le maire de la municipalité, Monsieur Roger Goyette, célébrant compétent pour célébrer des mariages ou des unions civiles sur le territoire de la m…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat de fleurs auprès de la jardinerie Fortier pour un montant total de 1 570 $ afin de garnir 15 pots destinés aux poteaux d’Hydro.
   • · Motion 12 added: QUE la présente séance soit levée.
   • · Attendance added: Sylvie Larochelle (present)
   • · Attendance added: Isabelle Laroche (present)
   • · Attendance added: René Goulet (present)
   • · Attendance added: Sabrina Roy (present)
   • · Attendance added: Manon Gosselin (present)
   • · Attendance added: Claude Granger (present)
   • · Attendance added: Roger Goyette (present)
   • · Attendance added: Kim Leclerc (present)