1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: d’accepter l’ordre du jour tel qu’il a été lu et amendé avec les modifications suivantes : retrait du point 10I et ajout des points 10J et 10K et de laisser le point « Questions diverses » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 3 added: d’accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 14 mai 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 4 added: adopter le règlement 2026-802 et qu’il soit et est par ce règlement statué et décrété ce qui suit
   • · Motion 5 added: Autoriser madame Julie Caron en sa qualité de directrice générale de la municipalité de Chambord, soit par les présentes désigné(e) à titre de signataire autorisé afin de compléter, signer et soumettre, pour le compte de la municipalité, l…
   • · Motion 6 added: D’accepter le protocole d’entente à intervenir avec la M.R.C du Domaine-du-Roy concernant les responsabilités de la Municipalité de Chambord et de la M.R.C du Domaine-du-Roy dans les opérations de la « Véloroute des Bleuets »
   • · Motion 7 added: D’autoriser la conclusion d’une entente intermunicipale relative à la fourniture de services pour la mise en place d’un centre de services partagés en gestion financière avec la M.R.C. du Domaine-du-Roy ainsi que les municipalités de Chamb…
   • · Motion 8 added: D’autoriser la conclusion d’une entente intermunicipale relative à la fourniture de services pour la mise en place d’un centre de services partagés en soutien aux directions générales avec la M.R.C. du Domaine-du-Roy ainsi que les municipa…
   • · Motion 9 added: D’embaucher madame Pascale Thibeault, au poste d’adjointe administrative, pour une période d’essai de quatre (4) mois conformément à l’entente de travail
   • · Motion 10 added: Que madame Isabelle Dion appuie cette initiative et recommande fortement son soutien dans le cadre du Fonds Régions et ruralité – volet 3.
   • · Motion 11 added: Que la Municipalité de Chambord appuie cette initiative et recommande fortement son soutien dans le cadre du projet de mise à niveau du Sentier Ouiatchouan au PAFIRSPA.
   • · Motion 12 added: Que le conseil Municipal autorise madame Julie Caron, directrice générale, à signer le protocole d’entente de non-responsabilité municipale avec madame Mireille Larouche, résidente du 195 et 197 route du Rocher-Percé.
   • · Motion 13 added: Que les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets
   • · Motion 14 added: de modifier la résolution 03-61-2026 à Géonortech pour la vérification de dispositifs de traitement des eaux usées afin d’autoriser un montant maximum de 7 720.57 $
   • · Motion 15 added: octroyer le mandat à Can Explore pour la localisation de fuites sur les tronçons d’aqueduc pour un montant maximum de 5 909.71 $
   • · Motion 16 added: octroyer le mandat à Mageco pour la réalisation des documents d’appel d’offres dans le cadre du projet de rénovation de la Mairie pour un montant maximum de 6 323.63 $
   • · Motion 17 added: octroyer le mandat à Groupe GÉOS pour le contrôle des matériaux dans le cadre du projet de la construction des trottoirs pour un montant maximum de 5 035.91 $
   • · Motion 18 added: octroyer le mandat à Englobe pour l’étude géotechnique et la caractérisation environnementale des matériaux granulaires dans le cadre du projet de la réfection du tronçon du rang des Sables pour un montant maximum de 26 554.63 $
   • · Motion 19 added: D’effectuer le paiement du montant de 76 561.85 $ à l’entrepreneur général, 9373-7348 Québec inc.
   • · Motion 20 added: octroyer le mandat à Construction et excavation RD pour des travaux d’amélioration du parc du Rocher-Percé pour un montant maximum de 10 175.29 $
   • · Motion 21 added: octroyer le mandat à Bourassa Sport Technologie pour le lignage du terrain de pickleball pour un montant maximum de 2644.43$
   • · Motion 22 added: octroyer le mandat à Transport Dany Gagnon pour l’aménagement de la station de nettoyage à bateau pour un montant maximum de 63 616.82 $
   • · Motion 23 added: de rembourser le montant suivant en date du 1er juin 2026 : Matricule F 1165-58-0297, 694.00 $
   • · Motion 24 added: d’approuver les demandes de commandite suivante : Projet LSJ 236K 250 $, Équipe SQ3 participante au Grand Défi Pierre Lavoie 100 $
   • · Motion 25 added: D’autoriser madame Julie Caron, directrice générale et greffière-trésorière, a effectué le paiement des comptes à qui de droit.
   • · Motion 26 added: d’accepter le budget révisé 2026 de l’Office d’habitation du Domaine-du-Roy tel que reçu le 22 mai 2026 et d’autoriser le paiement de l’écart de 9.00 $.
   • · Motion 27 added: d’appuyer la demande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec #454 211, de M. Martin Laberge représentant la compagnie 9111-7226 Québec Inc. sur le lot 6 373 601.
   • · Motion 28 added: de refuser la dérogation mineure pour une distance de 3.05m entre le bâtiment principal et le silo au lieu de 5m.
   • · Motion 29 added: d’accorder la dérogation mineure pour une superficie d’affichage de 15m2 maximum.
   • · Motion 30 added: D’appuyer la recommandation du comité d’analyse pour une aide financière, dans le cadre du règlement 2024-786
   • · Motion 31 added: D’autoriser le dépôt de projet pour l’acquisition d’un nouveau module de jeu dans les plaines sportives volet 1 pour un montant de 204 211.08 $
   • · Motion 32 added: d’adopter à l’unanimité des conseillers de remercier tous les bénévoles qui ont participé à la journée de la Corvée de nettoyage du 23 mai dernier.
   • · Motion 33 added: d’accepter le résumé de correspondance.
   • · Motion 34 added: que la séance ordinaire soit clôturée à 20 h 58 et que la prochaine séance ordinaire se tienne le lundi 6 juillet 2026 à 19 h.
   • · Attendance added: Karine Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Luc Chiasson (present)
   • · Attendance added: Isabelle Dion (present)
   • · Attendance added: Linda Fortin (present)
   • · Attendance added: Hélène Mantha (present)
   • · Attendance added: Alphonse Fortin (present)
   • · Attendance added: Julie Caron (present)