4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: d’accepter l’ordre du jour tel qu’il a été lu et amendé et de laisser le point « Questions diverses » ouvert.
   • · Motion 2 added: d’accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 3 added: d’accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 avril 2026 tel qu’il a été présenté.
   • · Motion 4 added: d’adopter le règlement 2026-801 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus et abrogeant le règlement 2022-729
   • · Motion 5 added: D’embaucher les étudiants suivants pour l’été 2026 selon l’entente de travail
   • · Motion 6 added: d’autoriser l’Ultramarathon Sag Lac 2026 à circuler dans les rues de la Municipalité de Chambord les 28 et 29 mai 2026.
   • · Motion 7 added: La Municipalité de Chambord manifeste son intérêt à Mosaïque sociale pour recevoir gratuitement une offre de service d’art communautaire au cours des deux prochaines années en appuyant les activités de Mosaïque sociale dans la Municipalité…
   • · Motion 8 added: Que la Municipalité de Chambord appuie la demande du Club plein air Ouiatchouan au programme FDDDR volet territorial de la M.R.C. du Domaine-du-Roy pour le projet Consolidation d’infrastructure
   • · Motion 9 added: Que le Conseil municipal demande respectueusement au gouvernement du Québec de modifier le Guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l’exigence d’une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire
   • · Motion 10 added: d’octroyer le mandat à Authentic pour l’achat et l’installation du matériel pour un système de vidéoconférence pour les séances du conseil pour un montant total de 6 286.45 $
   • · Motion 11 added: d’autoriser le paiement pour le chauffage de l’Église à la Communauté Chrétienne St-Louis Chambord pour un montant total de 10 000 $
   • · Motion 12 added: d’autoriser le paiement de la retenue finale à 2553-7317 Québec inc. pour le contrat de déneigement des rues publiques pour la saison 2025-2026 pour un montant maximal de 2859.43 $
   • · Motion 13 added: d’autoriser le paiement des retenues finales à 2553-7317 Québec inc. pour le contrat de déneigement des chemins privés pour la saison 2025-2026 pour un montant total de 645.10 $
   • · Motion 14 added: d’autoriser le paiement des retenues finales à Groupe 3D pour le contrat de déneigement des chemins privés pour la saison 2025-2026, pour un montant total de 11 242.39 $
   • · Motion 15 added: d’approuver les aides financières sportives et culturelles suivantes
   • · Motion 16 added: de rembourser le montant suivant en date du 4 mai 2026
   • · Motion 17 added: d’approuver les demandes de commandite suivante
   • · Motion 18 added: D’autoriser madame Julie Caron, directrice générale et greffière-trésorière, à effectuer le paiement des comptes à qui de droit.
   • · Motion 19 added: d’accepter le budget révisé 2026 de l’Office d’habitation du Domaine-du-Roy tel que reçu le 23 mars 2026 et d’autoriser le paiement de l’écart de 36.70 $.
   • · Motion 20 added: De vendre à madame Véronique Desgagné et monsieur Marcel Fiset, pour un prix de 9 633.31 $ le lot 5 009 412 du cadastre du Québec
   • · Motion 21 added: De vendre à monsieur Mario Tremblay, pour un prix de 9 257.06 $ le lot 5 009 411 du cadastre du Québec
   • · Motion 22 added: d’accorder une dérogation pour une marge latérale de 1.5m au lieu de 2m et de refuser la dérogation à la marge avant.
   • · Motion 23 added: d’accepter le résumé de correspondance.
   • · Motion 24 added: que la séance ordinaire soit clôturée à 19 h 36 et que la prochaine séance ordinaire se tienne le lundi 1er juin 2026 à 19 h.
   • · Attendance added: Luc Chiasson (present)
   • · Attendance added: Isabelle Dion (present)
   • · Attendance added: Linda Fortin (present)
   • · Attendance added: Hélène Mantha (present)
   • · Attendance added: Karine Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Joan Desbiens (present)
   • · Attendance added: Alphonse Fortin (present)
   • · Attendance added: Julie Caron (present)