1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la séance soit ouverte à 19 h 30.
   • · Motion 2 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, comme présenté.
   • · Motion 3 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mai 2026, comme présenté.
   • · Motion 4 added: donne avis de motion et dépose, pour adoption à une séance ultérieure, le projet de Règlement no 1236 relatif à la vente et l’application de pesticides.
   • · Motion 5 added: donne avis de motion et dépose, pour adoption à une séance ultérieure, le projet de Règlement no 1237 établissant un programme d’aide financière pour l’acquisition de produits d’hygiène personnelle réutilisables.
   • · Motion 6 added: D’adopter le Règlement no 1220-2 modifiant le règlement no 1220 relatif à la circulation et au stationnement afin d’interdire le stationnement sur une partie de la rue Olier.
   • · Motion 7 added: QUE la Ville de Saint-Basile-le-Grand mette fin à sa participation au projet de réalisation d’une étude de faisabilité sur le potentiel de régionalisation des infrastructures récréatives. D’abroger la résolution 2026-03-083 adoptée lors de…
   • · Motion 8 added: D’approuver, suivant la recommandation numéro UR-26-26 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-10 pour les immeubles situés aux 16 et 18, rue Marcoux, dans la zone 213-H, et …
   • · Motion 9 added: D’approuver, suivant la recommandation numéro UR-26-27 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-11 pour l’immeuble situé au 156, rue du Limousin, dans la zone 118-H, et d’auto…
   • · Motion 10 added: D’approuver la planification des besoins d’espace de l’année 2026 du Centre de services scolaire des Patriotes, comme présenté. De demander au Centre de services scolaire des Patriotes de corriger, dans le rapport, les données concernant l…
   • · Motion 11 added: D’adopter le présent cadre d’application pour l’exercice du pouvoir prévu à l’article 93 de la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation (L.Q. 2024, c. 2).
   • · Motion 12 added: D’attribuer un contrat pour des services professionnels relativement à l’élaboration de carnets de santé des bâtiments, demande de prix SP-GE26025, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Tbmaestro inc., sur la base des pri…
   • · Motion 13 added: D’attribuer un contrat pour des travaux d’installation d’un poteau d’incendie sur la montée des Trinitaires, demande de prix TC-GE26018, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Gestion Dexsen inc., sur la base des prix unit…
   • · Motion 14 added: D’attribuer un contrat pour des travaux d’aménagement d’une patinoire et de terrains de pickleball au parc du Ruisseau, procédure d’appel d’offres ouverte TC-GE26019, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise 9114-5698 Québec…
   • · Motion 15 added: D’attribuer un contrat pour la fourniture et la livraison de mobiliers urbains au parc de Montpellier, demande de prix AP-GE26033, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Michel Morelli Designers inc., sur la base des prix …
   • · Motion 16 added: D’affecter un montant de 110 000 $ provenant du fonds de parcs pour le financement du projet de réparation et bonification des installations au parc de Montpellier.
   • · Motion 17 added: D’autoriser le dépôt d’une demande d’aide financière dans le cadre du volet 1 « Infrastructures sportives et récréatives » du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air (PAFIRSPA) relativement au…
   • · Motion 18 added: D’attribuer un contrat pour le déneigement du secteur nord, appel d’offres ST-TP26017, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise 9024-2587 Québec inc., sur la base des prix unitaires et forfaitaires apparaissant sur le border…
   • · Motion 19 added: De pérenniser le projet « Dans ma rue, on joue » sur le territoire de la Ville de Saint-Basile-le-Grand.
   • · Motion 20 added: D’affecter un montant de 19 000 $ à même l’excédent accumulé non affecté pour le financement du projet d’aménagement d’un parc canin éphémère au parc Prudent-Robert.
   • · Motion 21 added: De reconnaître l’organisme Parkinson Montérégie, organisme de catégorie prioritaire, de niveau régional dans le secteur d’activité communautaire.
   • · Motion 22 added: D’autoriser la mairesse ou, en son absence, le maire suppléant et le greffier ou, en son absence, la greffière adjointe, à signer, pour et au nom de la Ville, l’entente à intervenir avec la Fabrique de la paroisse de Saint-Basile-le-Grand …
   • · Motion 23 added: De renouveler l’engagement de la Ville de Saint-Basile-le-Grand envers la Chaise des générations.
   • · Motion 24 added: D’autoriser les membres du conseil qui le souhaitent à participer aux activités de certains organismes à but non lucratif et aux événements suivants : [liste d'événements].
   • · Motion 25 added: De demander formellement au gouvernement du Canada de reconnaître l’ensemble des services rendus par Postes Canada aux municipalités comme des services essentiels nécessitant le maintien des activités pendant un conflit de travail.
   • · Motion 26 added: QUE la séance soit levée à 21 h 30.
   • · Attendance added: Guy Lacroix (present)
   • · Attendance added: Sylvain Landry (present)
   • · Attendance added: Marie-France Delage (present)
   • · Attendance added: Alexandre Doucet-McDonald (present)
   • · Attendance added: Kim Méthot (present)
   • · Attendance added: Laurie-Line Lallemand-Raymond (present)
   • · Attendance added: Martin Leprohon (present)
   • · Attendance added: Denis Vézina (present)
   • · Attendance added: Gabrielle Pelletier (present)