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Conseil · Ordinaire

2 février 2026

conseil de la Ville de Saint-Basile-le-Grand

19:30 – 21:18 · 1h 48m
6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: QUE la séance soit ouverte à 19 h 30.
    • · Motion 2 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance, comme présenté.
    • · Motion 3 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, comme présenté.
    • · Motion 4 added: D’adopter, avec modification, le second projet du Règlement no U-220-67 modifiant le règlement de zonage no U-220 afin de retirer les classes d’usages bifamiliale jumelée (H-2) et trifamiliale isolée (H-3) et de modifier les normes de loti…
    • · Motion 5 added: D’adopter le projet de Règlement no U-220-64 modifiant le règlement de zonage no U-220 afin d’autoriser deux remises pour des habitations comportant 6 logements et plus et de modifier le pourcentage minimal requis de superficie aménagée en…
    • · Motion 6 added: D’adhérer à la Chambre de commerce et d’industrie Vallée-du-Richelieu-Rouville (CCIVRR) pour l’année 2026. De nommer madame la mairesse Kim Méthot et monsieur le conseiller Guy Lacroix à titre de représentants de la Ville auprès de la CCIV…
    • · Motion 7 added: D'entériner les candidatures suivantes à titre de représentants de la Couronne-Sud au conseil d'administration du Réseau de Transport métropolitain (EXO) : Madame Alexandra Labbé, Monsieur Mario Lemay, Madame Geneviève Lachance, Monsieur J…
    • · Motion 8 added: De renouveler les mandats de madame Julie Vincent et monsieur Eduardo Vargas, à titre de membre citoyen du comité de développement durable... De renouveler les mandats de messieurs René Michel et Robert Olivier Boyd... De nommer mesdames M…
    • · Motion 9 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-03 du comité consultatif d’urbanisme, la modification du plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 25-12 pour l’immeuble situé au 32, rue Olier, …
    • · Motion 10 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-04 du comité consultatif d’urbanisme, la modification du plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 25-22 pour l’immeuble situé au 32-34, rue Marc…
    • · Motion 11 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-05 du comité consultatif d’urbanisme, la modification du plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 23-22 pour l’immeuble situé au 267, boulevard …
    • · Motion 12 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-06 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-02 pour l’immeuble situé au 41, rue Bourgon, dans la zone 2…
    • · Motion 13 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-07 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-03 pour l’immeuble situé au 48, montée Robert, dans la zone…
    • · Motion 14 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-08 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-04 pour l’immeuble situé au 138, rue Lafrance Ouest, dans l…
    • · Motion 15 added: D’approuver, aux conditions prévues dans la recommandation numéro UR-26-09 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale numéro PIIA 26-05 pour l’immeuble situé au 110-2210, boulevard du Millénai…
    • · Motion 16 added: De mandater la greffière adjointe ou, en son absence, le greffier, à entreprendre, pour et au nom de la Ville, les procédures judiciaires requises et à représenter celle-ci dans le cadre de la demande introductive d’instance en jugement dé…
    • · Motion 17 added: D’approuver le Règlement numéro 29-26 décrétant une dépense de 9 960 000 $ et un emprunt de 9 960 000 $ pour la réalisation de travaux d’installation de conduite maitresse d’eau potable à McMasterville, comme présenté par la Régie intermun…
    • · Motion 18 added: D’autoriser la mairesse ou, en son absence, la mairesse suppléante et le greffier ou, en son absence, la greffière adjointe à signer, pour et au nom de la Ville, l’addenda 1 de l’entente relative à des travaux municipaux à intervenir avec …
    • · Motion 19 added: D’attribuer un contrat pour l'acquisition d'un tracteur, appel d’offres TP2525, au plus bas soumissionnaire conforme, soit l’entreprise Centre agricole J.L.D. inc., pour un montant de 133 740,00 $...
    • · Motion 20 added: De nommer madame Ninon Meunier, à titre de membre citoyen du comité de circulation... De renouveler les mandats de messieurs David Benoit et Robert Lapierre...
    • · Motion 21 added: D’adopter le Plan d’action à l’égard des personnes handicapées de l’année 2025, comme présenté.
    • · Motion 22 added: QUE la séance soit levée à 21 h 18.
    • · Attendance added: Martin Leprohon (present)
    • · Attendance added: Kim Méthot (present)
    • · Attendance added: Laurie-Line Lallemand-Raymond (present)
    • · Attendance added: Gabrielle Pelletier (present)
    • · Attendance added: Guy Lacroix (present)
    • · Attendance added: Sylvain Landry (present)
    • · Attendance added: Denis Vézina (absent)
    • · Attendance added: Marie-France Delage (present)
    • · Attendance added: Alexandre Doucet-McDonald (present)