16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal tenue le 19 janvier 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal tenue le 2 février 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE la Ville autorise monsieur le conseiller Carl Hurtubise et la mairesse madame Mélanie Villeneuve à s'inscrire et participer aux assises annuelles de l'Union des municipalités du Québec qui se tiendront du 13 au 15 mai 2026, à Québec, e…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville d'Otterburn Park approuve le règlement numéro 29-26 de la Régie Intermunicipale de l'Eau de la Vallée du Richelieu, intitulé : « Règlement numéro 29-26 décrétant une dépense de 9 960 000 $ et un emprunt…
   • · Motion 6 added: QUE la Ville d'Otterburn Park appuie la RIPRSL dans ses démarches auprès du MSP pour qu'il revoit cette décision unilatérale et pour qu'il poursuive le financement du poste de sergent-détective coordonnateur en matière de violence conjugal…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise embauche de monsieur Sylvain Lacoste à compter du 5 mars 2026 au poste de directeur territoire et environnement; QUE le traitement et autres conditions de travail soient fixés conformément au rapport RH 20…
   • · Motion 8 added: QUE la Ville autorise un mandat à Relais Expert-conseil afin d'offrir un programme leadership; QUE la Ville autorise pour ce mandat une dépense de 41 983,01 $; QUE les fonds nécessaires au paiement de cette dépense soient puisés à même le …
   • · Motion 9 added: QUE la Ville accepte toutes les modifications apportées par Le Patriote 2020 inc. à l'entente initiale et autorise la mairesse, ou en son absence le maire suppléant et le greffier, ou en son absence la directrice générale et assistante-gre…
   • · Motion 10 added: QUE la Ville accepte toutes les modifications apportées par 9376-7614 Québec Inc. à l'entente initiale et autorise la mairesse, ou en son absence le maire suppléant et le greffier, ou en son absence la directrice générale et assistante-gre…
   • · Motion 11 added: D’APPROUVER les déboursés pour la période du 20 janvier 2026 au 17 février 2026, tels que ci-après : Déboursés déjà versés: Chèques nos 22928 à 22974 275 212.15 $ Liste des dépôts directs nos 507014 à 507100 1 864 613.60 $ Liste des prélèv…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour la rénovation d'une habitation unifamiliale isolée sur le lot 3 952 029 dans le but de modifier les dimensions de 4 fenêtres sur les façades avant et latérale gauche.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal nomme Antoine Baril à titre de membre-citoyen du comité consultatif d'urbanisme pour la période du 17 février 2026 au 31 décembre 2027.
   • · Motion 14 added: QUE la Ville octroie le contrat d'acquisition de la plateforme X-Telia pour la lecture des compteurs d'eau, à l’entreprise X-Telia, pour un montant de 16 162,15 $, taxes applicables incluses et conformément aux termes et conditions fixés p…
   • · Motion 15 added: QUE la Ville octroie le contrat d'audit technique de 14 bâtiments municipaux, à l'entreprise Tbmaestro inc., pour un montant de 32 767,88 $, taxes applicables incluses et conformément aux termes et conditions fixés par la Ville; QUE les fo…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal autorise le Service des travaux publics à disposer, conformément à la Loi, de la camionnette DODGE DAKOTA 2007, rouge, no. de série 1D7HW28K37$157206 par enchère publique: QUE le produit de la vente soit affecté au…
   • · Motion 17 added: QUE la Ville accorde à Troupe de théâtre Des beaux parleurs, le statut d'organisme reconnu, catégorie régionale, conformément à la Politique de reconnaissance et de soutien aux organismes de la Ville d'Otterburn Park.
   • · Motion 18 added: QUE la Ville verse un montant de 300 $ à l'organisme Connexion Natureà titre d’aide financière; QUE les fonds nécessaires au paiement de cette dépense soient puisés à même le poste budgétaire 02-701-20-959 - LOISIRS - AIDE FINANCIÈRE.
   • · Motion 19 added: QUE la présente séance soit et est levée à 20 h 24.
   • · Attendance added: Alexandre Turcotte (present)
   • · Attendance added: Nathacha Thibault (present)
   • · Attendance added: Mélanie Villeneuve (present)
   • · Attendance added: Carl Hurtubise (present)
   • · Attendance added: Sylvain Morin (present)
   • · Attendance added: Marc Girard Alleyn (present)
   • · Attendance added: Isabelle Minier (present)
   • · Attendance added: Christine Ménard (present)
   • · Attendance added: Yvan Laberge (present)
   • · Membership: Antoine Baril seated