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Conseil · Ordinaire

6 mai 2026

CONSEIL DE LA VILLE DE CARIGNAN

19:30 – 20:09 · 0h 39m
6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que soumis.
    • · Motion 2 added: D'APPROUVER, pour valoir à toutes fins que de droit, le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 1er avril 2026.
    • · Motion 3 added: D'APPROUVER, pour valoir à toutes fins que de droit, le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 13 avril 2026.
    • · Motion 4 added: D'APPROUVER les demandes de création et d'évaluation des descriptions de tâches suivantes : Technicien(ne) analyste en comptabilité, Technicien(ne) en urbanisme
    • · Motion 5 added: D'EMBAUCHER de manière permanente madame Cinthia Loignon à titre de conseillère en ressources humaines
    • · Motion 6 added: D'AUTORISER le paiement des comptes du mois d'avril 2026 pour un montant de 47 304,63 $; DE ratifier les chèques émis durant la période du mois d'avril 2026, présentés sur la liste des déboursés déjà approuvés pour un montant de 2 315 028,…
    • · Motion 7 added: D'AUTORISER l'ouverture de l'enveloppe budgétaire Aménagement de parc pour l'année 2026 ci-haut indiqué et financé par le fonds de parc pour un montant total de 63 000 $
    • · Motion 8 added: D'AUTORISER le paiement d'une somme additionnelle de 5 748,75 $ taxes incluses à la firme Artelia, pour la réalisation de services professionnels d'ingénierie en lien avec le prolongement du réseau d'eau potable sur la route 112.
    • · Motion 9 added: QUE la Ville de Carignan collabore avec les municipalités partenaires et le COVABAR à la mise en oeuvre du plan de protection des sources d'eau potable; QUE la Ville de Carignan s'engage à verser une contribution financière équivalente à 0…
    • · Motion 10 added: D'OCTROYER le contrat de fourniture et d'installation d'un module de jeu au parc Lareau-Bouthillier à l'entreprise Cour à Bois, pour un montant de 101 747,13 $, taxes incluses.
    • · Motion 11 added: D'APPROUVER la demande de dérogation mineure 2026-031 afin de rendre réputée conforme la galerie arrière à une distance de 1,64 mètres de la ligne latérale de terrain au 279, rue de l'Aigle, sur le lot 6 131 568.
    • · Motion 12 added: D'APPROUVER la demande de dérogation mineure 2026-032 afin de rendre réputée conforme la galerie arrière à une distance de 1,56 mètres de la ligne latérale de terrain au 283, rue de l'Aigle, sur le lot 6 131 569.
    • · Motion 13 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-023 concernant l'agrandissement de la résidence unifamiliale isolée au 3616, chemin Bellerive, sur le lot 2 598 443.
    • · Motion 14 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-025 concernant l'agrandissement de la résidence unifamiliale isolée par l'ajout d'une unité d'habitation accessoire au 155, rue Pierre-Hudon, sur le lot 3 151 921.
    • · Motion 15 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-026 concernant l'agrandissement des équipements hors-sol dédiés au transport d'hydrocarbures situés en bordure du chemin de Chambly, sur le lot 2 599 766; CONDITIONNELLEMENT à ce qu'une nouvelle demande …
    • · Motion 16 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-001 concernant la rénovation de la résidence unifamiliale située au 4639, rue de l'Île-Sainte-Marie, sur le lot 2 347 167.
    • · Motion 17 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-027 concernant la construction d'une résidence unifamiliale isolée au 3419, rue Bouthillier, sur le lot 5 685 745.
    • · Motion 18 added: D'APPROUVER la demande de PIIA 2026-028 concernant l'agrandissement de la résidence unifamiliale isolée située au 1678, rue Henriette, sur le lot 2 994 510.
    • · Motion 19 added: D'AUTORISER le passage du convoi du Tour CIBC Charles-Bruneau 30e édition sur le territoire de la Ville de Carignan le 10 juillet 2026; DE TRANSMETTRE la présente résolution à la Régie intermunicipale de police Richelieu-Saint-Laurent.
    • · Motion 20 added: D'ACCORDER à Charlyne Coreia Da Cruz une aide financière d'un montant de 400 $, dans le cadre du Championnat canadien de Ringuette qui a lieu du 28 mars au 4 avril 2026.
    • · Motion 21 added: D'ACCORDER à Camp de jour Excursion urbaine une aide financière d'un montant de 3 000 $, dans le cadre de son festival prévu le 12 juillet 2026.
    • · Motion 22 added: D'AMENDER la résolution 26-01-40 afin d'indiquer les bonnes informations de date et de lieu; D'ACCORDER à Bianca Tremblay, une aide financière d'un montant de 500 $, dans le cadre de son audition de ballet qui a eu lieu le 4 mai 2026 à Tor…
    • · Motion 23 added: D'AUTORISER la directrice du loisir, de la culture et de la vie communautaire à signer, pour et au nom de la Ville, l'entente entre la Ville de Carignan et le partenaire l'Académie de basket SWSD pour l'été 2026.
    • · Motion 24 added: DE PROCLAMER le 17 mai Journée internationale contre l'homophobie et la transphobie et de souligner cette journée.
    • · Motion 25 added: D'ADOPTER, pour valoir à toutes fins que de droit, le Règlement numéro 508 (2026) concernant le stationnement et la circulation dans les rues de la ville remplaçant le règlement no 508 (2025)-3.
    • · Motion 26 added: D'ADOPTER, pour valoir à toutes fins que de droit, le second projet de règlement numéro 483-42-U modifiant le règlement de zonage numéro 483-U.
    • · Motion 27 added: QUE la séance soit levée à 20 h 09.
    • · Attendance added: Luc Laforge (present)
    • · Attendance added: Daniel St-Jean (present)
    • · Attendance added: Diane Morneau (absent)
    • · Attendance added: Ève Poulin (present)
    • · Attendance added: Éric Martel (present)
    • · Attendance added: Paméla Nantel (present)
    • · Attendance added: Patrick Marquès (present)
    • · Attendance added: Edith Labrosse (present)
    • · Attendance added: Yves Gaudet (present)
    • · Attendance added: Frédéric Martineau (present)