26 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour présenté, en y ajoutant le point suivant : 61. Mesure administrative de l’employé numéro 341
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil du 8 décembre 2025, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: D’approuver les procès-verbaux des séances extraordinaires du conseil du 22 décembre 2025, tels que soumis.
   • · Motion 4 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2025-9120 telle que demandée pour le 160A, rue Saint-Jean-Baptiste, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/133 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 5 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2025-9123 telle que demandée pour le 176-184, rue Saint-Jean-Baptiste, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/134 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 6 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2025-9129 telle que demandée pour le 1601, rue de l’Industrie, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/135 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 7 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2025-9134 telle que demandée pour le 104-114, boulevard Sir-Wilfrid-Laurier, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/136 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 8 added: D’autoriser la dérogation mineure numéro DM-2025-9138 telle que demandée pour le 291, rue Lataille, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/137 du comité consultatif d’urbanisme.
   • · Motion 9 added: D’autoriser la demande d’usage conditionnel numéro UC-2025-9139 pour le 291, rue Lataille, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/152 du comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 10 added: D’octroyer un contrat pour le renouvellement du contrat d'entretien des logiciels et progiciels pour l'année 2026, à PG Solutions Inc., pour une période d'une année, soit du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026, pour un montant total de 17…
   • · Motion 11 added: D’octroyer un contrat à l’entreprise Coencorp Consultant Corporation pour plan de mises à jour et support pour le logiciel Coencorp, pour une période de cinq (5) ans, soit du 1er décembre 2025 au 30 novembre 2030, pour un montant total de …
   • · Motion 12 added: D’octroyer un contrat à l’entreprise Fibrenoire pour la fourniture d’un lien Internet haute vitesse et de lignes téléphoniques SIP, pour une période de trois ans, soit du 15 mars 2026 au 14 mars 2029, pour un montant approximatif de 31 375…
   • · Motion 13 added: D'autoriser le directeur général à signer le contrat à intervenir entre la Ville de Beloeil et 3093-3758 Québec Inc.
   • · Motion 14 added: D'entériner les candidatures suivantes à titre de représentants de la Couronne-Sud au Conseil d'administration du Réseau de transport métropolitain : Madame Alexandra Labbé, mairesse de la Ville de Chambly; Monsieur Mario Lemay, maire de l…
   • · Motion 15 added: De nommer la directrice des ressources humaines et du développement organisationnel, à titre de fonctionnaire désignée par la Ville au sein du comité de retraite.
   • · Motion 16 added: D’autoriser la signature de l’entente de règlement à intervenir entre la Ville et l’employé numéro 1786.
   • · Motion 17 added: De nommer monsieur Daniel Marineau au poste de directeur général à compter du 26 janvier 2026 et d’autoriser le maire ou le maire suppléant à signer le contrat de travail.
   • · Motion 18 added: D’autoriser l’exemption de l’obligation de fournir des cases de stationnement EXS-2025-9136 telle que demandée pour le 104-114, boulevard Sir-Wilfrid-Laurier, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/138 du comité consultatif d’u…
   • · Motion 19 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/139 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2024-9117 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 20 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/140 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9094 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 21 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/141 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9105 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 22 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/142 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9119 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 23 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/143 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9122 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 24 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/144 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9124 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 25 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/145 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9125 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 26 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/146 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9127 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 27 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/148 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9137 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 28 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/149 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9141 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 29 added: D’approuver, aux conditions prévues à la recommandation 2025/12/150 du comité consultatif d’urbanisme, le plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA-2025-9142 et d’autoriser la délivrance du permis au demandeur pour permettre…
   • · Motion 30 added: D’autoriser le dépôt de la demande d'aide financière à ce programme. D’attester que tous les projets de la programmation déposée en soutien à la demande respectent les critères d'admissibilité du programme. De s'engager à respecter toutes …
   • · Motion 31 added: D’octroyer le contrat à Nature-Action Québec pour la planification de l’aménagement et la restauration écologique du boisé Simonne-Monet à réaliser de janvier 2026 à avril 2027, pour un montant total de 43 288 $, sans taxes, conformément a…
   • · Motion 32 added: D’autoriser la dépense supplémentaire de 31 388,18 $, taxes incluses, pour la tenue des ateliers de participation par l'Agence de planification urbaine et régionale (APUR) Inc. dans le cadre de la refonte du plan d’urbanisme et des règleme…
   • · Motion 33 added: D’exiger du propriétaire le versement d’une somme de 19 360 $ à titre de contribution pour fins de parc, terrains de jeux et espaces naturels.
   • · Motion 34 added: 1. D’autoriser, conformément au Règlement 1643-00-2010 relatif aux projets particuliers de construction, de modification ou d'occupation d'un immeuble (PPCMOI), la réalisation d’un projet de construction, pour la propriété sise au 1675-168…
   • · Motion 35 added: D’autoriser la dépense et le paiement des factures suivantes : Facture 915181 de BFL Canada risques et assurances inc. au montant de 45 538,37 $; Facture 924174 de BFL Canada risques et assurances inc. au montant de 11 990,00 $; Facture 92…
   • · Motion 36 added: D’autoriser le dépôt d'une demande d'aide financière dans le cadre du programme Jeunesse Canada au travail (JCT) afin d'embaucher un employé, étudiant en archivistique, lors de la période estivale. D'autoriser la greffière ou la greffière …
   • · Motion 37 added: D'autoriser le paiement de la quote-part de la Ville à la Municipalité régionale de comté de La Vallée-du-Richelieu (MRCVR) pour l'année financière 2026, soit un montant total de 3 666 948 $, payable en quatre versements égaux de 916 737 $.
   • · Motion 38 added: D'autoriser l'appropriation d'un montant de 1 000 000 $ de la Réserve financière pour le financement des infrastructures récréatives aux fins de financement en partie du projet - Complexe sportif adopté au PTI 2026.
   • · Motion 39 added: D'autoriser, pour la réalisation des projets prévus au PTI de l'année 2026, un emprunt au fonds de roulement totalisant un montant de 1 100 000 $. Cet emprunt sera remboursé au fonds de roulement par le fonds général en cinq versements ann…
   • · Attendance added: Daniel Marineau (present)
   • · Attendance added: Marilyne Tremblay (present)
   • · Attendance added: Émélie Trinque (present)
   • · Attendance added: Daniel Picard (present)
   • · Attendance added: Louise Allie (present)
   • · Attendance added: Jonathan Brisson (present)
   • · Attendance added: Karim-André Laz (present)
   • · Attendance added: Vincent Chabot (present)
   • · Attendance added: Hélène Gosselin (present)
   • · Attendance added: Claudia Nigrelli (present)
   • · Attendance added: Youann Blouin (present)
   • · Attendance added: Alexandra Picard-Dubé (present)