10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que la présente séance soit ouverte, il est 19 h 01.
   • · Motion 2 added: D’adopter l’ordre du jour avec ses ajouts et ses reports.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal suivant soit adopté et que dispense de lecture soit faite, ce document ayant été expédié au préalable : - Adoption du procès-verbal de la séance ordinaire du 10 février 2026 ;
   • · Motion 4 added: Que ce conseil décrète le paiement des dépenses d’administration courantes, approuve la liste des dépenses incompressibles déjà payées, le tout tel que déposé au comité des finances, pour un total de 629 466,43 $.
   • · Motion 5 added: Que le règlement d'emprunt indiqué au 1er alinéa du préambule soit financé par billets, conformément à ce qui suit : 1. les billets seront datés du 14 avril 2026 ; 2. les intérêts seront payables semi-annuellement, le 14 avril et le 14 oct…
   • · Motion 6 added: Que la Ville de Gracefield participe financièrement pour un montant de 175,00 $ pour la publicité dans le feuillet.
   • · Motion 7 added: Que le conseil de la Ville de Gracefield désire appuyer la résolution MDAR26-02-041 adoptée par le conseil de la Municipalité de Denholm. Qu’une copie de la présente résolution leur soit acheminée.
   • · Motion 8 added: De modifier la résolution 2026-01-007 en y ajoutant, après le premier paragraphe du préambule de la résolution le paragraphe suivant : « Considérant la difficulté pour les citoyens du secteur du Lac Bitobi et du Lac Mill d’emprunter le che…
   • · Motion 9 added: D’autoriser une dépense au montant de 22 300,00 $ plus les taxes applicables, payable à DM L’Équipeur.
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure déposée par le propriétaire du 188 chemin du Lac-Heney situé sur le lot 5 694 295 du cadastre du Québec dans la circonscription foncière de Gatineau. Que cette dérogation pe…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal accepte la demande de dérogation mineure déposée par le représentant Alan Macquarie du 10 chemin Lévesque situé sur le lot 5 694 885 du cadastre du Québec dans la circonscription foncière de Gatineau. Que le consei…
   • · Motion 12 added: Que les ventes de garage soient tenues ainsi que les marchés aux dates suivantes pour la saison estivale 2026 : • 19, 20 et 21 juin 2026 • 24, 25 et 26 juillet 2026 • 28, 29 et 30 août 2026
   • · Motion 13 added: Que le contrat soit octroyé au fournisseur Services ADL Inc. au montant de 116,00 $ par kilomètre pour les années 2026, 2027 et 2028, pour un montant total de 53 477,16 $ plus les taxes applicables. D’autoriser madame la directrice général…
   • · Motion 14 added: Que le conseil de la Ville de Gracefield accepte l’offre de service soumise par la firme d’ingénierie CIMA+, au montant approximatif de 13 250,00 $ plus les taxes applicables. D'autoriser madame la directrice générale, Julie Jetté, à signe…
   • · Motion 15 added: D'autoriser une dépense de 18 492,74 $ plus les taxes applicables à Outabec Construction pour la réparation du réseau d’aqueduc. Que la dépense soit imputée des fonds généraux. D’autoriser madame la directrice générale Julie Jetté à signer…
   • · Motion 16 added: Que le conseil autorise la vente des trois (3) structures gonflables à l’entreprise FunnyBoom Location de structures gonflables pour la somme de 4 500 $, taxes incluses. Que le maire et la directrice générale soient autorisés à signer tout…
   • · Motion 17 added: D’autoriser une dépense au montant de de 4 500,00 $ plus les taxes applicables au PERO pour l’entretien les sentiers du Lac Mud et de la Croix pour la saison 2026. D’autoriser madame la directrice générale Julie Jetté à signer tout documen…
   • · Motion 18 added: Que le conseil autorise la conclusion du contrat avec Primeur Productions Inc. pour l’activité « Retour à l’école » du 14 août 2026, au montant total de 10 882,36 $. Que monsieur le coordonnateur des ressources humaines, matérielles et des…
   • · Motion 19 added: D’autoriser l’inscription de madame Marie-Christine Morin et de monsieur Jean-Marc Tibodeau Blais à la formation Pompier 1 débutant le 17 mars. D’autoriser madame la directrice générale Julie Jetté à signer tout document requis pour donner…
   • · Motion 20 added: Que la Ville autorise le remboursement des frais de formation au montant de 290,62 $ aux deux pompières concernées, pour un total de 581,24 $.
   • · Motion 21 added: Que la présente séance soit levée, il est présentement 19 h 20.
   • · Attendance added: Hugo Guénette (present)
   • · Attendance added: Mathieu Caron (present)
   • · Attendance added: Sandra Lauriault (present)
   • · Attendance added: Jean-Marie Gauthier (present)
   • · Attendance added: Daniel-Luc Tremblay (present)
   • · Attendance added: Mélanie Lefebvre (present)
   • · Attendance added: Suzie Gauthier (present)
   • · Attendance added: Julie Jetté (present)
   • · Attendance added: Allyssa Ross (present)
   • · Participation added: Jean-Marie Gauthier depart
   • · Participation added: Hugo Guénette depart
   • · Participation added: Jean-Marie Gauthier arrive
   • · Participation added: Hugo Guénette arrive