10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: l’ordre du jour de la présente séance ordinaire soit adopté.
   • · Motion 2 added: d'adopter le procès-verbal de la séance du mois de février 2026.
   • · Motion 3 added: le conseil approuve les comptes payés de 61,015.90$, des prélèvements de 47,729.74$, les comptes à payer de 20,977.12$ ainsi que les salaires nets payés de 46,600.72$ en date du 28 février 2026 pour les chèques nos 6517 à 6562, les prélève…
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal décrète ce qui suit et adopte le Règlement suivant:
   • · Motion 5 added: que le conseil de la municipalité de Denholm appui la Municipalité régionale de comté de La Vallée-de-la-Gatineau : De demander formellement au ministère de la Sécurité publique, en collaboration avec la Société québécoise des infrastructu…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil de la municipalité de Denholm appui la Municipalité régionale de comté de La Vallée-de-la-Gatineau : De formuler une demande officielle auprès du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, …
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de Denholm désigne les personnes suivantes à titre de membre pour les comités suivants : [List of committees and members]
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal mandate Monsieur Gilles Rathier afin d’effectuer l’analyse de ces documents et de proposer les modifications et recommandations nécessaires, soit : Le Règlement concernant les responsabilités des propriétaires des …
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche de Monsieur Joey Currie à titre d’employé occasionnel au Service des travaux publics, selon les modalités prévues au contrat de travail.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal autorise l’embauche de Monsieur Jean-Sébastien Renaud à titre d’employé occasionnel au Service des travaux publics, selon les modalités prévues au contrat de travail.
   • · Motion 11 added: QUE la Municipalité de Denholm mandate le Service en ressources humaines et relations du travail ainsi que les Services juridiques FQM afin qu'ils la conseillent et l’appuient, le cas échéant, en matière de ressources humaines et relations…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat d’une benne adaptée pour le camion de collecte des matières résiduelles; QUE l’acquisition soit effectuée pour un montant maximal de 42 000 $ plus les taxes applicables, selon la soumission reçue; …
   • · Motion 13 added: le conseil de la municipalité de Denholm désaffecte de l’utilité publique l’Escape 2014 D306 afin de pouvoir en faire l’aliénation.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal autorise la vente du véhicule municipal suivant : Ford Escape 2014 (D306) QUE la vente soit effectuée par appel d’offres, encan, ou par l’entremise d’une plateforme de vente (ex. : Surplus du gouvernement, Marketpl…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal autorise l’annulation de la police d’assurance couvrant la Corporation des loisirs et de la culture de Denholm (anciennement l’Association culturelle Denholm), celle-ci n’existant plus à titre d’organisme actif ; Q…
   • · Motion 16 added: 1. D’adopter la Politique Municipalité amie des aînés (MADA) de la municipalité de Denholm. 2. D’adopter le plan d’action MADA qui accompagne cette politique. 3. De mandater l’administration municipale et les partenaires du milieu pour sou…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal autorise l’octroi d’un don de 100 $ à la Foire de Poltimore afin de soutenir la tenue de l’édition annuelle de cet événement.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil de la municipalité de Denholm adopte le Projet de Règlement comme suit;
   • · Motion 19 added: QUE la Municipalité crée officiellement un Comité consultatif d’urbanisme (CCU); Les membres du comité, incluant 3 citoyens et 2 élus, sont nommés comme suit : [List of members]
   • · Motion 20 added: d’informer le Coordonnateur en prévention en incendie de la MRC de la Vallée-de-la-Gatineau, monsieur Louis Gauthier et le ministre de la Sécurité publique que le Conseil municipal de Denholm a pris connaissance du rapport du schéma de ris…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal autorise l’achat de bottes de protection pour les pompiers du service de sécurité incendie afin de répondre aux exigences de la CNESST en matière d’EPI. QUE le montant alloué pour cet achat soit de 7 839,00 $plus t…
   • · Motion 22 added: d'adhérer au regroupement pour la protection de l’eau de la Vallée-de-la-Gatineau au coût de 300 $ et que Francine Hotte y représente la municipalité.
   • · Motion 23 added: QUE la séance soit levée à 20h54
   • · Attendance added: Denis Marcoux (present)
   • · Attendance added: Francine Hotte (present)
   • · Attendance added: Yves Séguin (present)
   • · Attendance added: Zakary Armstrong (present)
   • · Attendance added: Pierre Marenger (present)
   • · Attendance added: Gilles Rathier (present)
   • · Attendance added: Jacques Gour (present)
   • · Attendance added: Sara Turpin (present)