14 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: adopter tel que présenté, à la suite de la déclaration de conformité par tous les conseillers présents, des procès-verbaux de la séance ordinaire du 10 mars 2026.
   • · Motion 3 added: adopter les rapports des états des activités financières : la liste des comptes payés (312 090,39$) et à payer (41 842,76$), le rapport des salaires et les rapports des revenus et dépenses et le bilan au 31 mars 2026.
   • · Motion 4 added: que la municipalité de Cayamant demande au ministère des Transports une compensation pour l’entretien du ou des chemins à doubles vocations ci-dessus mentionnées, et ce sur une longueur totale de 15.71 km.
   • · Motion 5 added: que le conseil demande formellement au gouvernement du Québec de modifier le guide TECQ 2024-2028, publié en janvier 2026, afin de retirer l'exigence d'une épaisseur minimale de 300 mm pour le rechargement granulaire et de revenir à une fo…
   • · Motion 6 added: que la municipalité de Cayamant demande officiellement au ministère des Transports et de la Mobilité durable de procéder, dans les meilleurs délais, à une analyse complète pour rendre sécuritaire ce tronçon routier
   • · Motion 7 added: de nommer Sylvie Fortin à titre de résidante de la municipalité en remplacement de Mme Stéphanie Arvisais, les autres membres demeurent inchangés.
   • · Motion 8 added: que la Municipalité dépose un projet intitulé La Tour du mont Cayamant : réfection, sécurité et attractivité régionale
   • · Motion 9 added: que la Municipalité de Cayamant nomme officiellement Luc Jr. Waters à titre d’élu responsable au niveau de la politique de prévention et de prise en charge du harcèlement, de la violence et de l’incivilité au travail de la Municipalité de …
   • · Attendance added: Kevin Matthews (present)
   • · Attendance added: Robert Berniquez (present)
   • · Attendance added: Gervaise St-Amour (present)
   • · Attendance added: Luc Jr. Waters (present)
   • · Attendance added: Mélanie Emond (present)
   • · Attendance added: Daniel Clément (present)
   • · Attendance added: Sonia Rochon (present)
   • · Attendance added: Hélène Joanisse (present)
   • · Attendance added: Maude Lafond (present)
   • · Membership: Stéphanie Arvisais departed
   • · Membership: Sylvie Fortin seated