13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que la séance ordinaire de ce 13 janvier 2026 soit ouverte à 19h00 en présence de 8 contribuables.
   • · Motion 2 added: Que l’ordre du jour de cette séance ordinaire du 13 janvier 2026 soit adopté tel que déposé par monsieur le maire.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2025 avec une modification à la résolution 2025-12-237 (numéro de projet) soit adopté tel que déposé par monsieur le maire.
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal de la Municipalité de Blue Sea appuie la résolution de la MRC des Appalaches demandant au gouvernement fédéral de modifier le Règlement fédéral sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (DORS/2008-120…
   • · Motion 5 added: Que le conseil de la municipalité de Blue Sea autorise une dépense au montant de 1 024,00$ plus les taxes applicables pour les deux adhésions annuelles 2026 à l’ADMQ pour la directrice générale, greffière-trésorière et la directrice des fi…
   • · Motion 6 added: Que les comités permanents suivants soient formés, avec leurs attributions et leur composition : [Comité d’administration et de gestion financière, Comité des services d’urgence et des travaux publics, Comité environnement et urbanisme, Co…
   • · Motion 7 added: D’appuyer la résolution adoptée par le Conseil de la MRC de La Vallée-de-la-Gatineau concernant la Loi 2.
   • · Motion 8 added: D’adopter les modifications apportées à la politique de prévention et de règlement de situations d’incivilité, de violence et de harcèlement de la Municipalité de Blue Sea, en incluant le nouveau paragraphe concernant le harcèlement sexuel
   • · Motion 9 added: De nommer les citoyens suivants pour la composition du comité consultatif d’urbanisme : Madame la conseillère Chantal Danis; Monsieur Joël Lacroix; Monsieur Jonathan Hamel; Madame Chantal Henri; Monsieur Michael Mercier.
   • · Motion 10 added: D’autoriser le paiement de 4950,00$ plus les taxes applicables à la Fédération québécoise des municipalités pour les formations obligatoires aux élus.
   • · Motion 11 added: Que les déboursés de décembre 2025 soient adoptés
   • · Motion 12 added: D’affecter un montant de 13 500,00 $ provenant du fonds réservé – dépenses élection (poste 59-140-00-100) aux revenus d’affectation – Réserve élection (poste 03-610-00-001) pour les dépenses reliées à l’élection municipale du 2 novembre 20…
   • · Motion 13 added: d’affecter un montant de 111 920$ à l’excédent affecté – Dépenses reportées (poste 59-131-00-001) pour les dépenses de fonctionnement de l’exercice financier 2026.
   • · Motion 14 added: Que le Conseil autorise l’augmentation salariale de 2,5 % prévue aux conditions de travail, aux élus et aux contrats des employés pour l’année 2026.
   • · Motion 15 added: Que le conseil de la Municipalité de Blue Sea autorise le paiement de la facture de la Ville de Gracefield au montant de 5 800 $ à même le Fonds carrières et sablières (55-163-00-000).
   • · Motion 16 added: D’octroyer un mandat à la firme ATU Services-Conseils afin d’effectuer la révision complète du Plan d’urbanisme de la Municipalité de Blue Sea pour un montant maximal de 12 250 $ plus les taxes applicables.
   • · Motion 17 added: De nommer madame Sophie Thonnard-Karn à titre de représentante sur le comité intermunicipal comme mentionné dans l’entente pour le regroupement des collectes.
   • · Motion 18 added: Que le conseil municipal de Blue Sea proclame la Journée nationale de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 19 added: que la séance soit levée à 19h43.
   • · Attendance added: Sylviane Lalancette (present)
   • · Attendance added: Andrée Poirier (present)
   • · Attendance added: Yvon Blanchard (present)
   • · Attendance added: Serge Roberge (present)
   • · Attendance added: Gerard Lacaille (present)
   • · Attendance added: Étienne Clément (present)
   • · Attendance added: Chantal Danis (present)
   • · Attendance added: Julie Thérien (present)