15 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 570e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 15 juin 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ainsi…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 569e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 1er juin 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le second projet de règlement omnibus 2026-14 amendant le règlement concernant l'émission des permis et certificats (2014-09), le règlement de lotissement (2014-10) et le règlement de zonage (2014-14), dans le but de simplifier, harmon…
   • · Motion 4 added: QUE le règlement 2026-21 amendant le règlement 2024-10 instituant le comité consultatif de sécurité routière et de mobilité de la Ville de Val-d'Or, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE le maire et la greffière, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisées à signer, pour et au nom de la Ville, une entente de partenariat, substantiellement conforme au projet d'entente présenté, à intervenir avec le Club Kiw…
   • · Motion 6 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la greffière, ou sa représentante légale, soit et est autorisée à signer, pour et au nom de la Ville, une entente avec la SHQ et l'OMHVD dans le cadre du PHTARL, ain…
   • · Motion 7 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à l'inspection télévisée de conduites d'égouts sanitaire et pluvial, soit et est ratifiée à toute fin que de droit. QUE ce cont…
   • · Motion 8 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à l'achat et l'installation de barrières de sécurité antivol pour la bibliothèque soit et est ratifiée à toute fin que de droit…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à des travaux de fauchage en villégiature pour la saison 2026, soit et est ratifiée à toute fin que de droit. QUE ce contrat so…
   • · Motion 10 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à des recherches de fuites sur le réseau de distribution d'eau potable soit et est ratifiée à toute fin que de droit. QUE ce co…
   • · Motion 11 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à des services professionnels en architecture dans le cadre du réaménagement et du remplacement des bandes de patinoire de la g…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à des services professionnels en ingénierie dans le cadre du réaménagement et du remplacement des bandes de patinoire de la gla…
   • · Motion 13 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à l'achat et à l'installation d'enseignes d'accueil au Centre multisport Fournier à Entreprise Trim-Line de…
   • · Motion 14 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise l'octroi du contrat relatif à la vidange des toilettes chimiques du centre-ville à Saine Ville Environnement inc., au montant de 77 539…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal autorise la résiliation du contrat octroyé par la résolution 2025-361, conformément aux dispositions contractuelles applicables. QUE cette résil…
   • · Motion 16 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la greffière ou sa représentante légale ou Me Annie Lafond, notaire, soit et est autorisée pour et au nom de la Ville, d'octroyer en faveur d'Énergir inc., l'option …
   • · Motion 17 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. Que le conseil municipal appuie la demande d'autorisation de Monsieur Frédéric Veillet auprès de la Commission de protection du territoire agricole du Québec afin d'util…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE la Ville de Val-d'Or demande à la Régie du bâtiment du Québec de modifier les dispositions encadrant la construction dans le domaine municipal afin de permettre la c…
   • · Motion 19 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (present)
   • · Attendance added: Katy Veilleux (present)
   • · Attendance added: Dave Tremblay (absent)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (absent)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (present)
   • · Attendance added: Chantale Gilbert (present)