16 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la 564e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 16 mars 2026 à 19 h 30, au lieu habituel des délibérations, diffusée en direct sur la page Facebook et sur la chaîne YouTube de la Ville ainsi…
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la 563e séance ordinaire du conseil municipal de Val-d'Or, tenue le lundi 2 mars 2026 à 19 h 30 au lieu habituel des délibérations, soit et est approuvé avec les modifications suivantes:
   • · Motion 3 added: QUE le règlement 2025-45 amendant le règlement de zonage 2014-14 dans le but d'autoriser les usages 7441 - Marina, port de plaisance et quai d'embarquement pour croisière (excluant les traversiers), 7443 - Station-service pour le nautisme,…
   • · Motion 4 added: QUE le règlement 2026-09 concernant le traitement des élus, soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE le second projet de règlement 2026-10 amendant le règlement de zonage 2014-14 dans le but d'en modifier diverses dispositions générales ainsi que d'autoriser la classe d'usage H-c - Bifamiliale jumelée à l'intérieur de la zone 956-Ha, …
   • · Motion 6 added: QUE le règlement 2026-11 amendant le règlement 2025-06 dans le but de modifier la tarification des biens, des services et des activités soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 7 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le maire et la greffière ou Me Annie Lafond, notaire, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisés à signer, pour et au nom de la Ville, un acte de cessio…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise la présentation d'une demande d'aide financière au ministère du Transport et de la Mobilité durable (MTMD) dans le cadre du Programme d'aide financière du fonds de sécurité routière (PAFFSR) pour la mise e…
   • · Motion 9 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE M. Michaël Ross, coordonnateur en environnement, soit et est autorisé à présenter, pour et au nom de la Ville, une demande au programme de prévention et de réduction…
   • · Motion 10 added: QUE la Ville de Val-d'Or autorise la présentation du projet de réaménagement des installations sportives et récréatives du parc de la Maison du Citoyen au ministère de l'Éducation dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastruc…
   • · Motion 11 added: QUE la Ville de Val-d'Or autorise la présentation du projet de construction d'un complexe extérieur de terrain de pickleball au ministère de l'Éducation dans le cadre du Programme d'aide financière aux infrastructures récréatives, sportive…
   • · Motion 12 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal, dans le cadre de la révision périodique demandée par Service d'entraide familiale de Val-d'Or Inc., ne s'oppose pas à la reconnaissance, par la…
   • · Motion 13 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la fourniture de matériaux usinés pour des travaux sur divers sites de la Ville de Val - d'Or, soit et est ratifiée à toute f…
   • · Motion 14 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la réfection et l'aménagement de la 3e Avenue, entre la 5e Rue et la 6e Rue, phase 5 de la revitalisation du centre-ville, so…
   • · Motion 15 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la fourniture de services professionnels en hydrogéologie incluant la surveillance des travaux (Étude hydrogéologique complém…
   • · Motion 16 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la fourniture de services professionnels en hydrogéologie incluant la surveillance des travaux (Étude de caractérisation du p…
   • · Motion 17 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE l'ouverture des soumissions relatives à la location d'une pelle débroussailleuse sur chenille avec un maximum de 2500 heures d'utilisation pour la saison estivale 20…
   • · Motion 18 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal refuse la demande de dérogation mineure présentée par Canadian Tire Properties (2015) Inc., concernant le lot 6 259 508 du cadastre du Québec, c…
   • · Motion 19 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal acquiesce à la demande de dérogation mineure présentée par Robert Boyer, concernant le lot 2 547 492 du cadastre du Québec, circonscription fonc…
   • · Motion 20 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil municipal retire expressément le caractère de parc des lots 5 252 365 à 5 252 372 et 5 272 374 à 5 252 383 (les deux derniers ayant été remplacés depuis p…
   • · Motion 21 added: QUE le préambule de la présente résolution en faire partie intégrante. QUE le conseil municipal demande à la MRC de La-Vallée-de-l'Or de modifier son schéma d'aménagement et de développement en ajoutant à l'énumération des activités commer…
   • · Motion 22 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le conseil adopte l'Inventaire du patrimoine bâti de la Ville de Val-d'Or et transmette ladite recommandation à la MRC de La Vallée-de-l’Or pour intégration à l'inve…
   • · Motion 23 added: QUE le bilan des réalisations 2024, ainsi que le plan d'action 2025 de la Ville de Val-d'Or à l'égard des personnes handicapées, présentés dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi assurant l'exercice des droits des personnes handicapées…
   • · Motion 24 added: QUE le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante. QUE le maire et la greffière ou Me Annie Lafond, notaire du Service du greffe, ou leurs représentants légaux, soient et sont autorisés à accepter et à signer, pour et au…
   • · Motion 25 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Katy Veilleux (absent)
   • · Attendance added: Serge Allard (present)
   • · Attendance added: Dave Tremblay (present)
   • · Attendance added: Valérie Dufour (present)
   • · Attendance added: Frédéric Vincent (present)
   • · Attendance added: Jean St-Jules (present)
   • · Attendance added: Sylvie Hébert (present)
   • · Attendance added: Cathy Elliott Morneau (present)
   • · Attendance added: Marc Boulianne (present)
   • · Attendance added: Sophie Gareau (present)
   • · Attendance added: Chantale Gilbert (present)
   • · Attendance added: Carole Kamani Tchawa (present)
   • · Attendance added: Maryse Ouellet (absent)