6 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour avec les modifications suivantes : En inversant l’ordre des points suivants : Le point 6.2 sera traité avant le point 6.1; En ajoutant les sujets suivants : 8.1 Embauche d’une adjointe à l’urbanisme – fin de proba…
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 15 juin 2026 soit approuvé tel que soumis.
   • · Motion 3 added: Que la Ville de Senneterre approuve la liste des comptes à payer, préalablement vérifiée par le conseiller Raymond Matte, au montant de 555 016,28 $ au fonds de l’état des activités financières et au montant de 3 799,46 $ au fonds de l’éta…
   • · Motion 4 added: Que la Ville de Senneterre nomme Jade Morel-Garneau, conseiller du quartier no 5, au poste de maire suppléant pour la période débutant le 1er août 2026 et se terminant le 31 octobre 2026.
   • · Motion 5 added: Que la résolution no 2026-128 soit modifiée afin que le titre d’adjointe administrative soit remplacé par celui d’adjointe à l’urbanisme et que l’emploi occupé par Mme Bianca Paquin soit désormais un emploi temporaire à temps partiel, à ra…
   • · Motion 6 added: Que la Ville de Senneterre autorise le remplacement du serveur municipal auprès de Stéréo Plus Val-d’Or, au montant de 24 375 $, plus les taxes applicables, pour un total de 28 025,16 $ taxes incluses; Que cette dépense soit financée à mêm…
   • · Motion 7 added: Que le conseil municipal nomme Mme Keynia Gosselin à titre de responsable du Service de l’urbanisme par intérim, et ce, à compter du 11 juin 2026; Que cette nomination soit faite de façon temporaire, afin d’assurer la continuité des servic…
   • · Motion 8 added: Que la Ville de Senneterre nomme Mme Bianca Paquin, adjointe à l’urbanisme, à titre de fonctionnaire autorisée et désignée remplaçante pour l’application du règlement de zonage no 2015-626 et pour l’émission des permis et certificats en ve…
   • · Motion 9 added: Que la Ville de Senneterre adopte le règlement no 2026-759 concernant la tarification des loisirs, les conditions énumérées à l’article 356 de la Loi sur les cités et villes ayant été respectées. Ce règlement n’a pas fait l’objet de change…
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres sur invitation pour le lot relatif à l’entrepreneur général, dans le cadre des travaux de réfection de l’entrée et des installations sanitaires du Centre sportif André-Dubé…
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres sur invitation pour le lot relatif à la plomberie, dans le cadre des travaux de réfection de l’entrée et des installations sanitaires du Centre sportif André-Dubé; Que la d…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal autorise le lancement d’un appel d’offres sur invitation pour le lot relatif à l’électricité, dans le cadre des travaux de réfection de l’entrée et des installations sanitaires du Centre sportif André-Dubé; Que la …
   • · Motion 13 added: Que la Ville de Senneterre accorde la permanence du poste d’adjointe à l’urbanisme à Mme Keynia Gosselin en date du 6 juillet 2026.
   • · Motion 14 added: Que la Ville de Senneterre accorde la permanence du poste de directeur des travaux publics à M. Martin Lamarche en date du 9 juillet 2026.
   • · Motion 15 added: Que le conseil municipal autorise la greffière à préparer et à publier un appel d’offres public sur le Système électronique d’appel d’offres du gouvernement du Québec pour l’achat des équipements et la réalisation des travaux requis dans l…
   • · Motion 16 added: Que le conseil municipal autorise l’achat d’un panneau de contrôle pour la station de pompage PLC, pour un montant maximal de 50 000 $, taxes applicables en sus; Que le montant nécessaire pour payer cette dépense soit pris à même le budget…
   • · Motion 17 added: Que le conseil municipal autorise l’achat d’une pompe pour la station de pompage PLC, pour un montant maximal de 40 000 $, taxes applicables en sus; Que le montant nécessaire pour payer cette dépense soit pris à même le budget et qu’il fas…
   • · Attendance added: Nathalie-Ann Pelchat (present)
   • · Attendance added: Raymond Matte (present)
   • · Attendance added: René Paquin (present)
   • · Attendance added: Véronique Perrier (present)
   • · Attendance added: Danio Fournier (present)
   • · Attendance added: Jade Morel-Garneau (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Pelletier (present)
   • · Attendance added: Anne-Renée Jacob (present)
   • · Attendance added: Martine Mainville (present)