4 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 14, 2026
   • · Motion 1 added: D’OUVRIR la séance.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER l’ordre du jour, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ADOPTER le procès-verbal du 1er avril 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D’ADOPTER le Règlement numéro 05-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments, tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: D’ADOPTER le Règlement numéro 06-2026 modifiant le Règlement numéro 2019-02 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rivière-Héva, tel que rédigé.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal prenne acte des obligations légales applicables à la municipalité à titre d’exploitant du cimetière municipal... QUE le conseil municipal désigne Mme Kathy Labonté... à titre de responsable de la gestion du cimetiè…
   • · Motion 7 added: DE TRANSMETTRE une lettre adressée à la présidente de la SDEM, Mme Vicky Neveu, demandant qu’un représentant de la Municipalité puisse participer aux réunions du CA de la SDEM à titre d’observateur; DE NOMMER M. Jean-Guy Ricard, à titre d’…
   • · Motion 8 added: DE PROCÉDER aux étapes administratives afin de dédier un local au nom du défunt... D’APPOSER une identification au nom de M. Gaétan Giroux au local, plus spécifiquement la cuisine, en signe d’hommage à sa mémoire;
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER Me Gérald Laprise, directeur général et greffier-trésorier par intérim, à signer pour et au nom de la Municipalité de Rivière-Héva, le renouvellement de l’entente de service des photocopieurs Ricoh IM-C3000 et IM-C4500 pour la …
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le trésorier adjoint par intérim à procéder au paiement des comptes pour la période d’avril 2026, tel qu’il appert des listes déposées ci-dessus au soutien.
   • · Motion 11 added: DE SOUTENIR le projet d’ajout d’un gymnase double et de locaux récréatifs à l’École secondaire Le Tremplin initié par la Ville de Malartic, en collaboration avec le Centre de services scolaire de l’Or-et-des-Bois (CSSOB);
   • · Motion 12 added: DE REJOINDRE la cause en invitant la communauté à participer à La Marche du Courage PROCURE pour sa 20e édition, qui aura lieu en 2026 afin de sensibiliser davantage sur l’importance du dépistage précoce, du soutien aux patients et de la r…
   • · Motion 13 added: D’ADHÉRER à Loisir et sport Abitibi-Témiscamingue pour la période du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; D’AUTORISER le paiement au montant de 201,21 $ (taxes incluses);
   • · Motion 14 added: DE RÉVISER la section de la tarification prévue dans la Politique de location du Méga dôme, telle que présentée par la direction générale;
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER la Ville de Val-d’Or et les fournisseurs de services en télécommunications afin que les centres d’interconnexion filaires et les tours cellulaires partagés avec notre municipalité soient configurés de sorte que les appels en pr…
   • · Motion 16 added: DE DÉPLACER le congé férié de la Fête du Canada du 1er juillet 2026 au lundi 29 juin 2026;
   • · Motion 17 added: D’ENGAGER Mme Kérishe Djamele signée Nguef Epse Takoumpo à titre de préposée à l’entretien ménager, à temps partiel, au taux de l’échelon 1 de la grille salariale de 2026, incluant une période d’essai de trois (3) mois, soit du 24 avril au…
   • · Motion 18 added: QUE l’ouverture des soumissions de l’appel d’offres sur invitation TP 2026-01... soit et est ratifiée... DE RETENIR la soumission la plus basse reçue, soit celle de la société RM Entreprises pour l’option 3... QUE le maire ou le maire supp…
   • · Motion 19 added: QUE l’ouverture des soumissions de l’appel d’offres sur invitation TP 2026-02... soit et est ratifiée... DE RETENIR la soumission la plus basse reçue, soit celle de la société Construction Lemiro inc. pour l’option 1... QUE le maire ou le …
   • · Motion 20 added: D’OCTROYER les entretiens préventifs annuels pour les génératrices de l’église, bureau municipal et de la station d’eau potable à la société Drumco Énergie inc.; D’AUTORISER le paiement au montant de 2 563,96 $ (taxes incluses), lorsque le…
   • · Motion 21 added: D’OCTROYER à la société Nordikeau l’accompagnement complet pour la réalisation du bilan d’économie d’eau potable selon la Stratégie québécoise d’Économie d’eau potable (SQEEP); D’AUTORISER le paiement au montant de 3 575 $ (plus les taxes …
   • · Motion 22 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Yvon Charette (present)
   • · Attendance added: Denis Juteau (present)
   • · Attendance added: Hugo Blanchette (present)
   • · Attendance added: Marie Pier Beaudoin (present)
   • · Attendance added: Luc Richard (present)
   • · Attendance added: Jean-Guy Ricard (present)
   • · Attendance added: Marie-Lise Lecompte (present)
   • · Attendance added: Gérald Laprise (present)