26 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté et, en conséquence, il demeure ouvert à toute modification
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: que le conseil décrète ce qui suit : [Règlement 2026-01]
   • · Motion 5 added: QUE le Conseil municipal de Saints-Anges autorise le paiement de la liste des comptes suivants
   • · Motion 6 added: QUE la hausse salariale accordée aux employés syndiqués ou avec des contrats de travail soit accordée. QUE la hausse salariale accordée aux employés non syndiqués soit de 3 %. QUE la grille salariale du Service incendie soit accordée.
   • · Motion 7 added: QUE les dépenses suivantes soient autorisées à l’avance à la condition que la municipalité ait les crédits suffisants pour le paiement
   • · Motion 8 added: D’AFFECTER au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 2 000 $ pour l’exercice financier 2026.
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité demande à la Commission de la toponymie que le nom de la rue Cloutier soit officialisé.
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité confirme que la demande est conforme à la règlementation d’urbanisme en vigueur sur le territoire de la municipalité. QUE la Municipalité de Saints-Anges appuie la demande déposée auprès de la CPTAQ. QUE la Municipalité…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil autorise les responsables d'activités n'étant pas détenteurs d'une assurance responsabilité civile personnelle à offrir des cours dans le cadre de la programmation des loisirs pour l'année 2026, exclusivement pour la Municip…
   • · Motion 12 added: QUE la Municipalité de Saints-Anges désigne monsieur Lionel Turmel afin d'agir comme garde-feu municipal pour l'année 2026. QUE la Municipalité de Saints-Anges donne l'autorisation à monsieur Jean-François Tremblay, d'agir comme garde-feu …
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil municipal de Saints-Anges engage Monsieur Éric Bisson pour faire la surveillance et l’entretien du poste des pompiers et de son contenu, pour l’année 2026 à raison d’un montant forfaitaire annuel.
   • · Motion 14 added: QUE ces 18 personnes soient nommés pompiers pour l’année 2026 : [Liste] QUE monsieur Carl Poulin, coordonnateur et monsieur David Gaboury, préventionniste de la MRC de La Nouvelle-Beauce, soient nommés pompiers occasionnels.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil octroie le mandat à Maxxum Gestion d'Actifs pour la réalisation du Plan de gestion des actifs en eau (PAG-EAU) au montant de 9 920 $, plus les taxes. QUE cette dépense soit financée à même les sommes disponibles provenant du…
   • · Motion 16 added: Que la séance soit levée et la séance est levée à 19h56.
   • · Attendance added: Carole Santerre (present)
   • · Attendance added: Dany Poulin (present)
   • · Attendance added: Sandra Jacques (present)
   • · Attendance added: Nathalie Mercier (present)
   • · Attendance added: Frédéric Forgues (present)
   • · Attendance added: Roger Drouin (present)
   • · Attendance added: Joyce Wallace Moreno (present)
   • · Attendance added: Caroline Bisson (present)