7 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que déposé en gardant le point « varia » ouvert.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 2 mars 2026 et des séances extraordinaires du 13 mars 2026 et du 27 mars 2026 soient approuvés avec dispense de lecture.
   • · Motion 3 added: que les comptes suivants soient acceptés et payés
   • · Motion 4 added: Que le conseil municipal accepte de renouveler le bail entre la Municipalité et Caisse Desjardins de La Nouvelle-Beauce pour une période de 3 ans, aux mêmes termes et conditions prévus au bail, soit du 5 novembre 2026 au 4 novembre 2029. Q…
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal autorise M. Maxime Lessard, directeur des travaux publics, à participer au congrès 2026 de de l’Association des professionnels à l’outillage municipal (APOM) devant se tenir les 11, 12 et 13 juin 2026 à Baie-Comeau…
   • · Motion 6 added: Que la Municipalité de Saint-Bernard autorise la présentation du projet « Modernisation de l’espace des sportifs » au ministère de l’Éducation dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de pl…
   • · Motion 7 added: Que la Municipalité approuve la description technique du terrain préparée par l’arpenteur-géomètre Stéphane Roy, en date du 21 mars 2026, portant le numéro 11 375 de ses minutes, ladite description technique correspondant à l’assiette de l…
   • · Motion 8 added: Que le conseil municipal accorde le contrat à Réal Huot Inc. pour la fourniture et livraison de matériaux d’aqueduc pour les travaux de bouclage dans le rang Saint-Édouard, au prix forfaitaire de 43 974.09 $ plus les taxes applicables, le …
   • · Motion 9 added: Que le conseil municipal retienne la soumission la plus basse, soit celle de Durand Marquage et Associés Inc. au montant de 15 960 $ plus les taxes pour le lignage des rangs pour environ 57,40 km, selon la soumission no. 202603122 en date …
   • · Motion 10 added: Que le conseil municipal accepte l’offre de l’entreprise Omni-Tech Sports pour la fourniture et la livraison de 4 bandes abaissées pour la patinoire, au coût de 4 469.27 $ plus les taxes applicables, le tout selon la soumission du 26 mars …
   • · Motion 11 added: Que le conseil municipal autorise à L’Oeuvre des Loisirs de St-Bernard : 1) À l’utilisation du stationnement du Centre municipal pour le stationnement de roulottes ou tentes pour les participants de l’extérieur. 2) À la fermeture partielle…
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal accepte la transaction et quittance, telle que préparée par Les Solutions d'affaires Xerox Canada SRI. Que soit autorisée la directrice générale et greffière-trésorière, Mme Marie-Eve Parent, à signer ladite transa…
   • · Motion 13 added: que la séance ordinaire de ce conseil soit levée à 20 h 30.
   • · Attendance added: Francis Gagné (present)
   • · Attendance added: Etienne Lemelin (present)
   • · Attendance added: Patrice Bilodeau (present)
   • · Attendance added: Gilbert Grenier (present)
   • · Attendance added: Anne-Marie Couture (present)
   • · Attendance added: Émilie Côté (present)
   • · Attendance added: Mathieu Labrecque (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Parent (present)