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Accueil Frampton Séances 22 janvier 2026

Conseil · Extraordinaire

22 janvier 2026

Conseil de la Municipalité de Frampton

19:00 – 19:05 · 0h 5m
6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: que l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté.
    • · Motion 2 added: QUE soit autorisé le projet de lotissement donnant lieu a une opération cadastrale qui déroge a l'article 4.4.2 b) du Réglement de zonage n°07-2008 en créant de nouvelles limites latérales de propriété a 0,4m du batiment principal (église)…
    • · Motion 3 added: lever la séance.
    • · Attendance added: Gina Cloutier (present)
    • · Attendance added: Agnès Frydecka (present)
    • · Attendance added: Frédérick Fournier (present)
    • · Attendance added: Audrey Lambert (present)
    • · Attendance added: Réal Pouliot (present)
    • · Attendance added: Véronique Brochu (present)
    • · Attendance added: Michel Drouin (absent)
    • · Attendance added: Cindy Paradis (present)