12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’accepter l’ordre du jour présenté laissant affaires nouvelles ouvertes.
   • · Motion 2 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du 1er décembre 2025 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 budget tel que présenté.
   • · Motion 4 added: d’adopter le procès-verbal de la séance du 15 décembre 2025 tel que présenté
   • · Motion 5 added: d’approuver la liste des comptes à payer et des dépenses incompressibles et d’autoriser leur paiement.
   • · Motion 6 added: que la municipalité de St-Joseph-de-Lepage ordonne et statue ce qui suit : [Règlement 2025-03]
   • · Motion 7 added: autorise le paiement de la facture P-82855 à FQM services, Coopérative de solidarité pour le soutien technique annuel 2026 au montant de 7 588.35$ tx incluses.
   • · Motion 8 added: autorise le paiement de la facture pour la cotisation annuelle 2026-2027 au montant de 3987.07$ tx incluses.
   • · Motion 9 added: Un avis de motion et le dépôt du projet de règlement numéro 2026-01 édictant le code d’éthique et de déontologie des élus (es) municipaux est fait par le conseiller Sylvain Claveau.
   • · Motion 10 added: De déclarer la 3e semaine de février 2026 Les Journées de la persévérance scolaire dans notre municipalité, soit du 16 au 20 février 2026 ; D’appuyer les efforts des partenaires de COSMOSS... ; De nous engager à réaliser un geste concret f…
   • · Motion 11 added: fasse une contribution financière au montant de 100.00$ pour les journées de la persévérance scolaire du 16 au 20 février 2026.
   • · Motion 12 added: de renouveler l’adhésion à l’association des directeurs municipaux du Québec pour l’année 2026 au montant de 588.67$ tx incluses pour la Tammy Caron, directrice générale greffière-trésorière.
   • · Motion 13 added: D’AFFECTER au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 1366 $ pour l’exercice financier 2026; QUE les fonds nécessaires à cette affectation soient puisés à même le budget.
   • · Motion 14 added: déclare la fermeture de l’assemblée à 20h11.
   • · Attendance added: Jean-François Pelletier (present)
   • · Attendance added: Patrick Canuel (present)
   • · Attendance added: Magella Roussel (present)
   • · Attendance added: Sylvain Claveau (present)
   • · Attendance added: Mario Lévesque (present)
   • · Attendance added: Gervais Morissette (present)
   • · Attendance added: Erika Gauthier (present)
   • · Attendance added: Tammy Caron (present)
   • · Participation added: Jean-François Pelletier arrive