15 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance comme suit
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er juin 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’entente relative aux travaux d’aménagement de l’escal…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise madame Myriam Albert à participer au Congrès de l’Association des professionnels en développement économique du Québec qui aura lieu à Thetford Mines les 7 et 8 octobre 2026; QUE l…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli attribue de gré à gré le contrat no DE-2026-01 « Étude géomarketing pour le redéveloppement économique » à Indicia au montant de 52 500$ taxes applicables en sus.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal dépose le rapport financier de la Ville de Mont-Joli et le rapport consolidé de l’auditeur indépendant pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2025, le tout conformément à la Loi.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise la publication du texte du rapport du maire sur les faits saillants du rapport financier 2025 sur le site internet de la Ville de Mont-Joli.
   • · Motion 8 added: QUE monsieur Xavier Francoeur soit engagé à titre de moniteur spécialisé (accompagnement 1 à 1) et que monsieur Frédéric St-Laurent soit engagé à titre d’aide-moniteur afin de travailler au camp de jour à titre d’étudiant selon les conditi…
   • · Motion 9 added: QUE madame Alixia Michaud soit engagée à titre d’assistante-sauveteur afin de travailler à la piscine et/ou la pataugeoire selon les conditions établies dans la convention collective de travail entre la Ville de Mont-Joli et le Syndicat de…
   • · Motion 10 added: QUE monsieur Riopel Grégoire soit engagé à titre de sauveteur afin de travailler à la piscine et/ou la pataugeoire selon les conditions établies dans la convention collective de travail entre la Ville de Mont-Joli et le Syndicat des travai…
   • · Motion 11 added: QUE monsieur Gabriel Labat soit confirmé à son poste permanent de coordonnateur sportif et loisirs volet jeunesse au Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à compter du 1er juillet 2026.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte la Politique de prévention des risques psychosociaux et de prise en charge du harcèlement (psychologique et sexuel).
   • · Motion 13 added: QUE la Ville de Mont-Joli demande au ministre du Travail de modifier le Règlement sur la santé et la sécurité du travail (RSST) afin d’exempter les municipalités de l’obligation de certification pour les travaux d’arboriculture effectués à…
   • · Motion 14 added: QUE la Ville de Mont-Joli attribue de gré à gré le contrat de services professionnels en accompagnement et formation à madame Hélène Doyon, urbaniste selon les dispositions de l’offre datant du 3 juin 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville, l’Entente de partenariat – Partage des gradins mobiles à intervenir …
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville, l’entente concernant l’utilisation de l’École du Centre d’éducation …
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville, le contrat de location des salles optimistes, Lions et Rotary à l’Am…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville, l’entente de visibilité à intervenir avec Patrimoine militaire de La…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli attribue le contrat TP-2026-011 Acquisition d’une camionnette à La Pérade Ford Inc. au coût de 78 000 $ taxes applicables en sus.
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt du procès-verbal de la réunion du 3 juin 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) dont les faits saillants sont : ➢ Une (1) demande de dérogation mineure; ➢ Une (1) dem…
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no 2026-00024 concernant le remplacement de cinq (5) fenêtres existantes par d’autres de mêmes dimensions au 1170, boulevard Jacques-Cartier.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no 2026-00031 concernant le réaménagement de l’entrée de Mitis Lab.
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no 2026-00019 concernant le remplacement de trois (3) portes dont une à l’avant et deux (2) à l’arrière au 41-43, avenue Sainte-Anne.
   • · Motion 24 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no 2026-00023 concernant le remplacement de deux (2) fenêtres au grenier de même dimension que celles existantes ainsi que d’agrandir une fenêtre sur la façade l…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no 2026-00027 concernant le remplacement du revêtement de toiture par du bardeau d’asphalte de même couleur ainsi que le remplacement de la galerie arrière avec …
   • · Motion 26 added: adopte ledit projet de règlement.
   • · Motion 27 added: adopte ledit projet de règlement.
   • · Motion 28 added: QUE monsieur Justin Cloutier soit engagé à titre de préposé à la vérification des avertisseurs de fumée (étudiant) afin de travailler au Service des incendies selon les conditions établies dans la convention collective de travail entre la …
   • · Motion 29 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Pierre Fiola (present)
   • · Attendance added: Steve Corneau (present)