2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 février 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: DE demander au gouvernement du Québec la mise en place d’une clause de droits acquis pour les personnes touchées par l’abolition du Programme de l’expérience québécoise (PEQ); DE demander au gouvernement du Canada : la mise en place d’une …
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement de l’adhésion et le paiement de la cotisation annuelle des ordres professionnels suivants
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Steve Corneau, directeur des finances et madame Françoise Virginie Lechasseur, greffière à participer au congrès de la Corporation des officiers municipaux du Québec
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise madame Carole Raîche, directrice générale à participer au congrès de l’Association des directeurs généraux municipaux du Québec
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise messieurs Martin Soucy, Claude Vézina, Vallier April, et Robin Guy à participer à l’évènement Rendez-vous des élu-es municipaux du Bas-Saint-Laurent
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des comptes réguliers de la Ville de Mont-Joli au montant de 414 885.67 $; et QUE le conseil municipal ratifie le paiement des comptes préautorisés au montant de 480 755.39 $.
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli affecte le produit de la vente du camion incendie de la Municipalité de Saint-Donat, soit la somme de 237 500 $ au financement du prochain camion incendie et que cette affectation soit effe…
   • · Motion 10 added: QUE la Ville de Mont-Joli joigne le Regroupement d’assurances de l’UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l’octroi d’un contrat d’assurance pour la protection de la réputation des élus et hauts fonctionnaires contre la diffam…
   • · Motion 11 added: QUE la Ville de Mont-Joli autorise le paiement de sa quote-part pour l’année 2026 à la MRC de La Mitis au montant de 2 064 292.67 $ en trois versements égaux le 15 mars, 15 juin et le 15 septembre 2026.
   • · Motion 12 added: D’autoriser monsieur Steve Corneau, directeur des finances à suivre la formation « Les pouvoirs généraux de taxation et redevances : certaines municipalités ont osé, et vous ? »
   • · Motion 13 added: D’autoriser madame Françoise Virginie Lechasseur, greffière à suivre les formations suivantes
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Vile de Mont-Joli adopte l’Offre de services de l’Union des municipalités du Québec aux municipalités du Groupe de gestion UMQ
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Vile de Mont-Joli octroie de gré à gré le contrat de location de chars allégoriques à Les Ateliers Balthazars au montant de 14 000 $ taxes applicables en sus
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli rescinde la résolution no 26.02.69 et autorise la demande de changement A-01 au coût total de 13 593.55 $
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la construction d’un accès temporaire raccordant la rue d’Anjou au boulevard Benoît Gaboury (R132) à la hauteur de l’avenue Levasseur et son démantèlement une fois les travaux sur …
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise, monsieur Martin Soucy, maire, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, la convention de subvention relative à l’octroi d’une subvention dans le cadre du Volet 1 – Projet…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt du procès-verbal de la réunion du 4 février 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise les demandes de PIIA de nos PIIA2026-05 et PIIA2026-06 concernant l’immeuble situé au 1384, boulevard Jacques-Cartier
   • · Motion 21 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte la demande de dérogation mineure no DM2026-03 pour l’immeuble situé au 1081, rue Industrielle, telle que présentée.
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Claude Vézina, Vallier April, et madame Myriam Albert à participer à la Tournée municipale 2026
   • · Motion 23 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Pierre Fiola (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)