16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance comme suit
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 février 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte la Politique administrative encadrant les processus de communication entre les élus et les employés, laquelle valant comme si ici au long reproduit.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement de l’adhésion et le paiement de la cotisation annuelle, taxes incluses de Loisirs et sports Bas St-Laurent au montant de 480 $.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le bail à intervenir avec la Maison des jeunes de Mont-…
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le nouveau bail à intervenir avec le Groupe Colas pour l’immeuble situé en partie sur le lot 4 746 16…
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal de la ville de Mont-Joli autorise madame Myriam Albert à déposer pour et au nom de la Ville de Mont-Joli une demande de subvention auprès du MEIE dans le cadre du programme d’appui aux projets de développement écon…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil municipal de la ville de Mont-Joli désigne monsieur Martin Soucy, maire, à titre de candidat pour le siège d’administrateur réservé à la Ville de Mont-Joli au conseil d’administration de Mitis en Affaires.
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le maire, monsieur Martin Soucy, et la directrice générale, madame Carole Raîche, à signer pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’entente visant à définir le partenariat attend…
   • · Motion 11 added: D’autoriser le versement des dons suivants : Carrefour de la littérature, des arts et de la culture (CLAC) - Spectacle d’Éric Dion Guillaume Arseneault 600 $; Carrefour de la littérature, arts et de la culture (CLAC) - Sortie culturelles é…
   • · Motion 12 added: QUE madame Élaine Guilbault soit nommée à titre d’employée permanente, comme directrice des ressources humaine conformément aux conditions de travail des employés-cadres de la Ville de Mont-Joli, et ce, à compter du 19 février 2026.
   • · Motion 13 added: QUE monsieur Pierre Fiola soit engagé au titre de directeur des communications et des relations avec les citoyens de la Ville de Mont-Joli à compte du 23 février 2026.
   • · Motion 14 added: QUE monsieur Sylvio Archambault soit engagé au titre de préventionniste au Service des incendies de la Ville de Mont-Joli à compte du 23 février 2026.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal accepte la lettre d’entente à intervenir avec le Syndicat des pompiers et pompières du Québec, section local Mont-Joli – SCFP 7165 et autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice généra…
   • · Motion 16 added: QUE monsieur Marc Charest soit engagé au titre d’opérateur 2 - hiver au Service des travaux publics de la Ville de Mont-Joli à compter du 17 février 2026.
   • · Motion 17 added: D’autoriser les pompiers Korin Gagné, Leyla-Elise Couture et Yann Desgroseillers à suivre la formation Officier d'opérations en sécurité incendie qui aura lieu le 18 avril 2026 d’une durée de 195 heures avec des formations en mode virtuel …
   • · Motion 18 added: D’autoriser Carole Raîche, Robert Roger, Roch Nadeau, François Beaulieu, Myriam Albert et Elaine Guilbault à suivre la formation Programme triennal d’immobilisation sous tous ses angles qui aura lieu les 8 et 9 avril 2026 d’une durée de 6 …
   • · Motion 19 added: D’autoriser madame Myriam Albert à suivre la formation Démystifier l’urbanisme qui aura lieu le 19 février 2026 d’une durée de 3h30 en mode virtuel et de veiller au paiement des frais afférents de la formation selon les modalités de l’APDE…
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de changement A-01 soit le changement de la porte extérieure se situant du côté de la rue de la Gare au coût de 1 232.28$ taxes applicables en sus dans le cadre du contr…
   • · Motion 21 added: D’investir une somme annuelle de 11 250 $ pour un total de 22 500 $ pour la durée de l’Entente sectorielle de développement en culture dans la région du Bas-Saint-Laurent 2026-2028 ; D’autoriser le maire à signer pour et au nom de la Ville…
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise l’omnium Yves-Lévesque à tenir des parties de leur tournoi à l’école du Mistral le 16 mai prochain en échange de visibilité pour la ville ; QUE le conseil municipal autorise monsie…
   • · Motion 23 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli octroi de gré à gré le contrat de remplacement du chauffe-eau pour la surfaceuse à l’Amphithéâtre Desjardins à Plomberie St Pie X pour la somme de 14 500 $ taxes applicables en sus.
   • · Motion 24 added: QUE Ie conseil municipal de la Ville de Mont-Joli approuve le plan intitulé « Modification des zones d'aménagement prioritaires et différées au Schéma d'aménagement et de développement - Mont-Joli - RÈG355-2026 », afin que celui-ci fasse o…
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt du procès-verbal de la réunion du 4 février 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU) dont les faits saillants sont : 1 demande de dérogation mineure; 3 demandes de PIIA.
   • · Motion 26 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-02 concernant l’immeuble situé au 1477, boulevard Jacques-Cartier soit la modification de l’ancienne porte de sortie de secours située sur le mur lat…
   • · Motion 27 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-03 concernant l’immeuble situé au 1303, boulevard Jacques-Cartier conditionnellement à ce que la porte projetée soit de couleur uniformisée avec les …
   • · Motion 28 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-04 concernant l’immeuble situé au 1384, boulevard Jacques-Cartier soit l’agrandissement du bâtiment principal, le renouveau de l’enveloppe extérieur …
   • · Motion 29 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)
   • · Attendance added: Élaine Guilbault (present)