2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: De déclarer la 3e semaine de février Les Journées de la persévérance scolaire dans notre municipalité, soit du 16 au 20 février 2026; D’appuyer les efforts des partenaires de COSMOSS... De nous engager à réaliser un geste concret favorisan…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement des adhésions et le paiement des cotisations annuelles aux organismes suivants, taxes incluses : Association québécoise du Loisir public: 475 $.
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal procède à la formation d’une commission permanente des finances et de l’actif ainsi que d’une commission permanente des ressources humaines, de la gouvernance et de l’éthique; QUE la commission permanente des finan…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des comptes réguliers de la Ville de Mont-Joli au montant de 769 378.60 $; et QUE le conseil municipal ratifie le paiement des comptes préautorisés au montant de 327 809.35 $.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Bas-Saint-Laurent/Gaspésie dans les mêmes proportions que ceux-ci y ont contribué lors de sa constitu…
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER l’Union des municipalités du Québec à procéder aux versements du reliquat dudit fonds de garantie aux membres du regroupement Bas-Saint-Laurent/Gaspésie dans les mêmes proportions que ceux-ci y ont contribué lors de sa constitu…
   • · Motion 9 added: D’autoriser le versement des dons suivants : Mistral Cheerleading 100 $, Corporation de Gestion de Souper Bénéfice 250 $, École Le Mistral Expo-Sciences 50 $, École Le Mistral Harmonie 200 $, Le Groupe de Personnes Handicapées Les Alcyons …
   • · Motion 10 added: QUE madame Felicia Blanchette soit engagée au titre d’adjointe de direction à l’administration générale de la Ville de Mont-Joli à compter du 16 février 2026.
   • · Motion 11 added: QUE madame Maude Pépin soit engagée à titre de commis à la bibliothèque au Service des loisirs de la Ville de Mont-Joli à compter du 9 février 2026.
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal nomme messieurs Martin Chassé et Jérémie Ouellet ainsi que madame Karine Roussel à titre de moniteurs d’assistance aux formations à compter du 9 février 2026.
   • · Motion 13 added: QUE madame Érika Gauthier soit engagée au titre Coordonnatrice culture, communautaire et loisirs volet adulte au Service des loisirs de la Ville de Mont-Joli à compter du 9 février 2026.
   • · Motion 14 added: QUE la directrice des ressources humaines puisse procéder à la signature du contrat de service à intervenir avec Réseau d’experts brh pour le recrutement externe du poste de Directeur des travaux publics.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire et madame Carole Raîche, directrice générale, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, l’entente locative à intervenir avec Mitis Lab pour la…
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le règlement no 2025-1542 intitulé : « Règlement amendant le règlement de zonage no 2009-1210 afin d’ajouter, dans la zone 110 (ILG), les usages 4214, 4222, 6411, 6416, 6417, 6418, 6…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le maire à signer pour et au nom de la Ville le contrat d’entretien annuel de systèmes tertiaires pour résidences isolées (désinfection UV avec ou sans déphosphatation) à interveni…
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte la demande de dérogation mineure no DM2026-01, soit la régularisation de la marge de recul latérale nord du garage isolé existant étant de 0,68 mètre...
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli refuse la demande de dérogation mineure no DM2026-02, soit l’aménagement de deux logements locatifs résidentiels dans son bâtiment principal étant actuellement un centre d’affaires...
   • · Motion 20 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Participation added: Annie Blais recuse