19 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la présente séance
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance extraordinaire du 16 décembre 2025 à 19h46, tel que rédigé; QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le procès-verbal de la séance extra…
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise le renouvellement des adhésions et le paiement des cotisations annuelles aux organismes suivants
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la prolongation du délai d’acquisition du lot 4 071 964 du cadastre du Québec jusqu’au 30 juin 2026; QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Souc…
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte la proposition de partenariat déposé par les étudiants en génie civil de l’UQAR
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise le paiement des comptes réguliers de la Ville de Mont-Joli au montant de 520 214.47 $; et QUE le conseil municipal ratifie le paiement des comptes préautorisés au montant de 475 098.83 $.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt des prévisions budgétaires de l’Office d’habitation Fleuve et Vallée; QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli approuve le budget de l’Office d’habitation Fleuve e…
   • · Motion 8 added: DE renouveler les contrats de services informatiques pour l’année 2026 avec les entreprises suivantes
   • · Motion 9 added: D’autoriser le versement des dons suivants
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le Règlement no 2025-1541 intitulé : Règlement adoptant les prévisions budgétaires et fixant les taux de taxation et de tarification de certains services municipaux pour l’année fina…
   • · Motion 11 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise madame Carole Raîche à signer pour et au nom de la Ville de Mont-Joli les contrats des brigadiers scolaires
   • · Motion 12 added: QUE la directrice des ressources humaines puisse procéder à la signature du contrat de service à intervenir avec Réseau d’experts brh pour le recrutement externe du poste de Directeur de l’urbanisme et de l’environnement
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise monsieur Martin Soucy, maire, à signer, pour et au nom de la Ville de Mont-Joli, le contrat de visibilité commerciale à l’Amphithéâtre à intervenir avec Peinture Lévesque Inc.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli octroie le contrat d’acquisition d’habit de combat à Protection incendie CFS ltée pour la somme de 16 018.09 taxes incluses.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli octroie de gré à gré le contrat d’acquisition de radios portatives à Télécommunication de l’Est pour la somme de 20 479.91 $, taxes incluses.
   • · Motion 16 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli adopte le règlement no 2025-1539
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal adopte le règlement no 2025-1540 intitulé : Règlement modifiant le règlement de lotissement numéro 2009-1211.
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal adopte le 2e projet du règlement no 2025-1542
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli accepte le dépôt du procès-verbal de la réunion du 7 janvier 2026 du Comité consultatif d’urbanisme (CCU)
   • · Motion 20 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Mont-Joli autorise la demande de PIIA no PIIA2026-01 concernant l’immeuble situé au 1378-1382, boulevard Jacques-Cartier
   • · Motion 21 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Martin Soucy (present)
   • · Attendance added: Claude Vézina (present)
   • · Attendance added: Annie Blais (present)
   • · Attendance added: Robin Guy (present)
   • · Attendance added: Vallier April (present)
   • · Attendance added: Mélissa Brochu (present)
   • · Attendance added: Denis Dubé (present)
   • · Attendance added: Françoise Virginie Lechasseur (present)
   • · Attendance added: Carole Raîche (present)
   • · Attendance added: Élaine Guilbault (present)
   • · Participation added: Élaine Guilbault depart