8 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: Il est résolu d’accepter l’ordre du jour tel que présenté, mais avec les modifications suivantes : - Les points 10.1 et 10.2 de l’ordre du jour seront traités entre les points 6 et 7 de l’ordre du jour; - Le point suivant est retiré de l’o…
   • · Motion 2 added: Il est résolu d’accepter le procès-verbal du 11 mai 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: Il est résolu d’autoriser le directeur des finances et trésorier à procéder à la création d’un poste comptable de dépenses constatées à taxer ou à pourvoir (DCTP) pour la Municipalité, et ce, au montant maximal de 400 000 $
   • · Motion 4 added: Il est résolu d’accepter les états financiers de la Municipalité des cantons unis de Stoneham-et-Tewkesbury au 31 décembre 2025 et le rapport de l’auditeur au 1er juin 2026 préparés par la firme Mallette S.E.N.C.R.L., comptables agréés.
   • · Motion 5 added: Il est résolu d’accepter le rapport du directeur des finances et trésorier certifiant que les crédits budgétaires sont disponibles pour couvrir les dépenses du mois de mai 2026 et d’autoriser le paiement des sommes décrites aux rapports de…
   • · Motion 6 added: Il est résolu de nommer madame Karen Villeneuve au poste d’adjointe administrative au Service de l’urbanisme et de l’environnement, poste permanent à temps plein.
   • · Motion 7 added: Il est résolu de nommer monsieur Elliot Moore au poste de préposé à l'écocentre, poste contractuel à durée déterminée.
   • · Motion 8 added: Il est résolu de nommer madame Léa Simard au poste d’animatrice pour le Programme d’Animation Vacances 2026, poste contractuel à durée déterminée.
   • · Motion 9 added: Il est résolu de nommer mesdames Anabelle Sansonetti et Coralie Nolin au poste d’animatrice jeunesse pour la bibliothèque Jean-Luc-Grondin, postes contractuels à durée déterminée, pour la saison estivale 2026.
   • · Motion 10 added: Il est résolu de nommer les trois personnes suivantes au poste de pompier à temps partiel pour le Service de la sécurité incendie de la Municipalité : David Harvey, Mathieu Lavoie, James Bertrand.
   • · Motion 11 added: Il est résolu de nommer messieurs Bryan Bonneau-Turgeon et Tommy Paradis au poste de lieutenant à temps partiel au Service de la sécurité incendie en date du 9 juin 2026.
   • · Motion 12 added: Il est résolu d’appuyer la demande de prolongation de l’exemption de l’application de la Loi sur les heures et les jours d’admission dans les établissements commerciaux pour la zone touristique concernée de la Municipalité.
   • · Motion 13 added: Il est résolu d'autoriser le directeur général à signer une entente avec La Résidence des Cantons-Unis de Stoneham-et-Tewkesbury relative au stationnement commun et d'autoriser l'acquisition à titre gratuit d'une partie du lot 6 564 346.
   • · Motion 14 added: Il est résolu d’accepter la recommandation de paiement numéro 2 finale pour la fourniture et l'installation d'un module de jeux au parc des Baladeurs au montant de 43 371,72 $.
   • · Motion 15 added: Il est résolu d'accorder les montants par demande de soutien financier stipulés dans le tableau suivant.
   • · Motion 16 added: Il est résolu d’appuyer la Coopérative de loisirs de Vertmont-sur-le-Lac dans la présentation d’une demande de subvention dans le cadre du Programme d’aide financière aux infrastructures récréatives, sportives et de plein air.
   • · Motion 17 added: Il est résolu d’autoriser la directrice des loisirs, de la culture, de la vie communautaire et des communications à disposer dudit mobilier et desdits équipements sportifs appartenant à la Municipalité, notamment en les mettant en vente à …
   • · Motion 18 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour les travaux de reconstruction d'un ponceau sur le chemin Jacques-Cartier Nord, projet IF-2605, à l’entreprise J-M Leclerc Excavation inc., au montant de 400 766,25 $.
   • · Motion 19 added: Il est résolu d’accorder ledit contrat pour la collecte et le transport des déchets, du 1er juin 2027 au 31 mai 2030, à l’entreprise Villéco inc., au montant de 1 156 464,54 $.
   • · Attendance added: Anaïs Descoteaux (present)
   • · Attendance added: Sébastien Couture (present)
   • · Attendance added: Martin Jobin (present)
   • · Attendance added: Yannick Plamondon (present)
   • · Attendance added: Sébastien Cottinet (present)
   • · Attendance added: André Sabourin (present)
   • · Attendance added: Véronique Chamberland (present)
   • · Attendance added: Pascal Brulotte (present)
   • · Attendance added: Steve Whalen (present)
   • · Attendance added: Julie Masse (present)
   • · Attendance added: Sophie Ragot (present)
   • · Attendance added: Andrea Gutiérrez (present)