13 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que rédigé ci-dessous
   • · Motion 2 added: D’adopter et de signer le procès-verbal de la séance ordinaire du 9 mars 2026, tel que rédigé, le cas échéant ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 3 added: De payer les comptes incluant les dépenses autorisées par délégation apparaissant sur le bordereau daté le 10 avril 2026 au montant de 3 057,90 $ pour 2025 et de 2 210 637,91 $ pour 2026, pour un montant total de 2 213 695,82 $ ; De reconn…
   • · Motion 4 added: D’autoriser le paiement de la facture no FC02568514, datée le 31 mars 2026, à l’entreprise Avantis Coopérative, au montant de 18 930,50 $ (taxes non incluses) pour la réparation du tracteur Versatile New Holland ; D’autoriser la direction …
   • · Motion 5 added: D’octroyer et d’autoriser le paiement d’une subvention de 500 $ au Club de dard de Shannon pour la réalisation de ses activités ; D’autoriser un paiement représentant 75 % de ce montant dès maintenant et de verser 25 % au dépôt de la reddi…
   • · Motion 6 added: D’octroyer et d’autoriser le paiement d’une subvention de 3 000 $ au Club d’âge d’or de Shannon pour la réalisation de ses activités ; D’autoriser un paiement représentant 75 % de ce montant dès maintenant et de verser 25 % au dépôt de la …
   • · Motion 7 added: D’octroyer et d’autoriser le paiement d’une subvention de 1 000 $ aux Cadet Escadron 901 Kiwanis pour la réalisation de ses activités, plus spécifiquement pour la refonte de l’image en lien avec le changement de nom de l’organisme ; D’auto…
   • · Motion 8 added: D’octroyer et d’autoriser le paiement d’une subvention de 4 000$ au CWL pour la réalisation de ses activités ; D’autoriser un paiement représentant 75 % de ce montant dès maintenant et de verser 25 % au dépôt de la reddition de compte, sel…
   • · Motion 9 added: D’octroyer et d’autoriser le paiement d’une subvention de 2 500 $ à la Société historique de Shannon pour la réalisation de ses activités ; D’autoriser un paiement représentant 75 % de ce montant dès maintenant et de verser 25 % au dépôt d…
   • · Motion 10 added: D’adopter le Règlement 831-26 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à redéfinir les constructions complémentaires autorisées pour un chalet de villégiature ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous doc…
   • · Motion 11 added: D’adopter, tel que déposé, le premier projet de Règlement 835-26 modifiant le Règlement de zonage 601-18 de manière à redéfinir les usages autorisés dans les zones C-34, C-35, C-36, C-105, C-106 et C-107 et afin de redécouper les zones C-1…
   • · Motion 12 added: D’autoriser le renouvellement de l’« Entente de gestionnaire de formation 2026-2027 » entre la Ville de Shannon et l’École nationale de pompiers du Québec (ENPQ) autorisant cette dernière à donner de la formation conformément aux programme…
   • · Motion 13 added: Que les personnes suivantes soient nommés administrateurs autorisés de la Ville de Shannon auprès de son (ses) institution(s) bancaire(s) : Sarah Perreault, Marie-Josée Monderie, Marjolaine Pepin ; Que les administrateurs ainsi nommés soie…
   • · Motion 14 added: D’autoriser la libération du 10 % de la retenue contractuelle d’une somme de 46 481,73 $, taxes incluses, à l’entreprise P. E. Pageau inc., conformément à la facture 14400 datée le 31 mars 2026, dans le cadre du projet d’aménagement des vo…
   • · Motion 15 added: D’octroyer le mandat professionnel à la Fédération québécoise des municipalités (FQM) pour la prise en charge de la réalisation des travaux pour la réfection de la rue Donaldson pour une somme de 43 000,00 $ (taxes non incluses), conformém…
   • · Motion 16 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-06 concernant l’achat d’une génératrice pour l’Hôtel de Ville ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous docu…
   • · Motion 17 added: D’autoriser les fonctionnaires concernés dans ce dossier à procéder au lancement de l’appel d’offres AO26-07 pour l’aménagement d’un tracé cyclable sur la rue de la Station ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous…
   • · Motion 18 added: De refuser, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90027, considérant que le projet présente trop d’éléments dérogatoires jugés non mineurs, notamment en ce qui concerne la courbure de la rue projetée, la configuration et…
   • · Motion 19 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90028 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 20 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90029 en respectant le critère suivant : La superficie au sol maximale d’un garage attaché ne peut excéder 80 % de la superficie au sol du bâtiment principal. D’autoriser…
   • · Motion 21 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90030 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 22 added: D’accepter, tel que déposée, la demande de dérogation mineure DM2026-90039 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 23 added: D’accepter, tel que déposée, la demande d’usage conditionnel UC2026-90038 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Motion 24 added: D’accepter, tel que déposé, la demande de Plan d’implantation et d’intégration architecturale PIIA2026-90023 ; D’autoriser la direction générale à signer et à transmettre tous documents afférents, le cas échéant.
   • · Attendance added: Sarah Perreault (present)
   • · Attendance added: Francine Girard (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Huot (present)
   • · Attendance added: Samuel Brault (present)
   • · Attendance added: Saül Branco (present)
   • · Attendance added: Réjean Côté (present)
   • · Attendance added: Sébastien Bouchard (absent)
   • · Attendance added: Marie-Josée Monderie (present)
   • · Attendance added: David Paris (present)