16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: l’ordre du jour tel que modifié est adopté.
   • · Motion 2 added: le procès-verbal de la séance du 19 janvier 2026 tel que déposé est adopté.
   • · Motion 3 added: il est résolu d’accepter la liste des comptes payés et à payer pour les mois de janvier et de février 2026 ainsi que le relevé de compte bancaire pour le mois de janvier 2026 tel que déposé par le greffier-trésorier et de l’autoriser à fai…
   • · Motion 4 added: il est résolu de prendre acte du rapport du directeur général.
   • · Motion 5 added: il est résolu d’adopter le rapport financier 2024 et le rapport du vérificateur externe tels que soumis.
   • · Motion 6 added: le Conseil prend acte du rapport du Maire concernant les faits saillants du rapport financier pour l’année 2024 et donne instructions au greffier-trésorier de diffuser le rapport du maire par voie de courriel à tous les citoyens de la Vill…
   • · Motion 7 added: que ce Conseil adopte le 1er projet de règlement numéro 2026-314, tel que rédigé.
   • · Motion 8 added: que ce Conseil fixe la date du 16 mars 2026 à 19h00 pour la tenue d’une assemblée publique de consultation pour la présentation du projet de règlement numéro 2026-314.
   • · Motion 9 added: que ce Conseil donne instruction au greffier-trésorier de donner un avis public que le Règlement 2026-313 relatif au code d’éthique et de déontologie des élus municipaux sera adopté à la prochaine séance régulière du conseil soit le 16 mar…
   • · Motion 10 added: il est résolu d’adopter la résolution en relation avec la restriction de la navigation sur le lac Saint-joseph.
   • · Motion 11 added: il est résolu d’appuyer la CBJC pour son projet de mise en œuvre du plan d’action lac Saint-Joseph et permettre à Luc Harvey, directeur général, à signer touts documents relatifs à ce projet.
   • · Motion 12 added: il est résolu d’autoriser SRS sauvetage nautique à délivrer des constats d’infraction au nom du Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP).
   • · Motion 13 added: le Conseil adresse une motion de félicitations à M. Julien Viel pour sa performance dans l’épreuve des bosses aux jeux olympiques de Milan Cortina 2026.
   • · Motion 14 added: lever la séance du Conseil à 20 :30.
   • · Attendance added: Michel Cordeau (present)
   • · Attendance added: Luc Harvey (present)
   • · Attendance added: Yvan Côté (present)
   • · Attendance added: Jean Sébastien Sheedy (present)
   • · Attendance added: Isabelle Drapeau (present)
   • · Attendance added: Claude Tessier (present)
   • · Attendance added: Jocelyne Boivin (regrets)
   • · Attendance added: Guy Robichaud (regrets)