2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour tel que déposé.
   • · Motion 2 added: D’adopter le(les) procès-verbal(aux) ci-haut mentionné(s) tel(s) que déposé(s).
   • · Motion 3 added: De mandater les conseillers Daniel Roy et Simon Hatem pour discuter des changements demandés par la société GREDEN. Que ces derniers fassent rapport au conseil de leur discussion pour suivi du dossier.
   • · Motion 4 added: De nommer les résidentes et résidents suivants pour siéger au Comité consultatif en environnement (CCE) pour l’année 2026 aux postes ci-après décrits...
   • · Motion 5 added: De nommer monsieur François-Olivier Beaulieu, technicien en génie civil, à titre de responsable administratif de la Municipalité pour l’année 2026. De nommer les résidentes et résidents suivants pour siéger au Comité consultatif de sécurit…
   • · Motion 6 added: D’autoriser les conseillers et conseillères municipaux, à déterminer en fonction de leur disponibilité, à participer aux activités-bénéfice 2026 des organismes suivants...
   • · Motion 7 added: D’adopter la liste des comptes à payer du mois de janvier 2026 totalisant une somme de 1 638 329,40 $ et la liste des engagements budgétaires...
   • · Motion 8 added: De mandater la MRC de La Jacques-Cartier afin qu’elle procède à la vente pour défaut de paiement de taxes des immeubles mentionnés sur la liste ci-après et déposée au conseil totalisant 5 397,16 $.
   • · Motion 9 added: D’autoriser le directeur du Service des finances et de l'administration à signer le document « Protocole d'entente avec CAUCA pour la prise des appels d'urgence sur les heures de dîner » pour l’année 2026...
   • · Motion 10 added: De refuser la demande de monsieur Simon Duclos pour l’acquisition du lot 6 655 272.
   • · Motion 11 added: D’acquérir de gré à gré ou par voie d’expropriation les servitudes décrites à la description de l’arpenteur géomètre M. Éric Chouinard dans sa minute 5425 datée du 18 décembre 2025.
   • · Motion 12 added: D’autoriser le directeur du Service des travaux publics et infrastructures à engager des dépenses pour réaliser le projet de « Modernisation et remplacement des systèmes d'aqueduc » pour un montant maximum de 67 000,00 $ plus taxes.
   • · Motion 13 added: Que ce conseil demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable d’évaluer la sécurité de son ouvrage, de le sécuriser ou de le démanteler au besoin.
   • · Motion 14 added: De mandater le Service des travaux publics et infrastructures pour réaliser une étude de cette intersection afin de recommander ou non l’ajout d’un arrêt obligatoire toute direction et de faire rapport au conseil.
   • · Motion 15 added: D’engager, en date du 9 février 2026, madame Juliette Dumont à titre d’ « Agente de bureau camp de jour 2026 » temporaire...
   • · Motion 16 added: D’engager, en date du 5 février 2026, monsieur Jean-Nicolas Desmeules à titre de « Journalier - Surveillant de plateau - Classe 1 » temporaire...
   • · Motion 17 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à mandater BCF Avocats d'affaires pour régler le litige et prendre toute action nécessaire dans le dossier de « servitude de passage au Centre nauti…
   • · Motion 18 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à mandater, le plus bas soumissionnaire conforme, tel que décrit au document d’appel d’offres numéro 25-763.
   • · Motion 19 added: D’autoriser la directrice du Service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à engager des dépenses pour réaliser le projet de « gestion des matières résiduelles lors des événements de promoteurs et d'organismes » pour un mon…
   • · Motion 20 added: D’autoriser le Service des loisirs à collaborer au 90e anniversaire du Centre de ski Le Relais en leur prêtant exceptionnellement du matériel et en diffusant l'invitation à la population via les communications municipales pour les célébrat…
   • · Motion 21 added: D’autoriser la présentation du projet de revitalisation de l'ancienne chapelle St-Dunstan en centre culturel - Phase 1 au Fonds de région de la Capitale-Nationale (FRCN)...
   • · Motion 22 added: QUE la Municipalité de Lac-Beauport confirme sa participation au transport adapté de la MRC de La Jacques-Cartier et verse la quote-part 2026 d’un montant maximum de 40 583 $.
   • · Motion 23 added: Que le conseil désigne officiellement le chemin forestier du Carcajou desservant une partie des lots forestiers situés dans le secteur Maelstrom. Que le conseil abroge le nom du chemin forestier du Loup...
   • · Motion 24 added: Que le conseil municipal refuse le projet de développement déposé par M. Simon Rodrigue dans le secteur HU-214.
   • · Motion 25 added: D’autoriser le directeur du Service de l'urbanisme et développement durable à mandater BCF Avocats concernant dans le dossier de « empiètement dans l'emprise municipale au 101, chemin de la Vallée »...
   • · Motion 26 added: Que ce conseil mandate le CCU pour qu’il étudie l’intégration architecturale du projet immobilier au 1008 boulevard du Lac, conformément au critère du règlement sur le PIIA et dépose leurs recommandations au conseil municipal.
   • · Motion 27 added: D’autoriser le directeur du Service de la protection contre l'incendie à engager des dépenses pour réaliser le projet de remplacement et achat d'équipement incendie pour un montant maximum de 80 000,00 $ plus taxes.
   • · Motion 28 added: D’autoriser le directeur du Service de la protection contre l'incendie à engager des dépenses pour réaliser le projet de remplacement du système informatique incendie pour un montant maximum de 51 100,00 $ plus taxes.
   • · Attendance added: Lucie Laroche (present)
   • · Attendance added: Simon Hatem (present)
   • · Attendance added: Valérie Gagné (present)
   • · Attendance added: Daniel Roy (present)
   • · Attendance added: Carl Bolduc (present)
   • · Attendance added: Guillaume Brassard-Bérubé (present)
   • · Attendance added: Richard Labrecque (present)
   • · Attendance added: Simone Dufour (absent)